Dure journée...

treblig · Message par **treblig** » mer. août 30, 2006 14:48 pm

Bonjour,

Certes, il n'y a pas dans la nomenclature une désignation "capteurs solaires" et il n'y en aura jamais. De la même façon qu'il n'y en a pas pour "capteur photovoltaïque" ou "disque dur" ou "lecteur de code barre". Ce qui n'empêche que deux importations, de ces mêmes capteurs, faites par deux importateurs différents doivent "tomber" sous le même code nomenclature, et le bon !
Le libellé est laissé à l'appréciation de l'importateur qui doit décrire au mieux les marchandises importées.

Clairement, c'est le problème de l'importateur (et pas du transitaire) de ces capteurs et je n'ai pas de leçon à leur donner, pas plus que je ne leur souhaite un contrôle (de mon jeune temps à la CCI j'ai vu des enquêtes douanières faites sur des sociétés, ça n'a rien à envier à une enquête judiciaire). Le propos ne servant qu'aux participants du forum qui voudraient faire leur propre importation.

En cas de doute sur le code nomenclature, on dépose un RTC (renseignement tarifaire contraignant, gratuit) auprès des Douanes, ce qui a l'immense avantage de dégager l'importateur de tout problème si le code nomenclature recommandé est faux et le désavantage d'obliger l'importateur à l'utiliser même s'il est faux !

En recherchant les RTC déjà déposés par d'autres sociétés il n'est pas rare de trouver un RTC pour le produit qu'on souhaite importer et, par exemple, pour les capteurs solaires à tubes sous vide, on trouve le code 84191900 alloué en RTC. Lequel code nomenclature ramène au 2,6% de droits de douanes payés par Malognes.

Malognes · Message par **Malognes** » mer. août 30, 2006 16:17 pm

Bonjour,

L'importation a été faite sous la dénomination de chauffe-eau.
Dans le sens : échangeur de chaleur sans appareillage électrique.
C'est ce qui ressemblait le plus aux capteurs.

Code d'importation : 8419190090

La taxe d'importation est bien 2.6%.

A+

kroutchef · Message par **kroutchef** » sam. sept. 02, 2006 10:56 am

2.21% , 2.6% quelle importance

la différence ne représente à peine que 3$ par capteurs...

Anonymous · Message par **Anonymous** » sam. sept. 02, 2006 18:43 pm

je pense fixer les pieds avant sur des bordures de trotoir et mettre des piquets beton pour l'inclinaison et relier le tout par une ceinture de beton

bon courrage à toi @+ 8)

treblig · Message par **treblig** » dim. sept. 03, 2006 9:21 am

Bonjour,

[quote="kroutchef"]2.21% , 2.6% quelle importance

[/quote]Une descente douanière/fiscale et ses conséquences. Pour 50 capteurs, c'est 150 euros de marge complémentaire. Les petits ruisseaux font certes les grandes rivières mais attention aux barrages...

Comme précisé dans mon post précédent, l'information a pour but de servir les participants de ce forum qui voudraient faire leur propre importation et leur éviter, au mieux, des colis bloqués sous douanes et l'avalanche de coûts qui en résulterait. Motivation suffisament dans l'esprit d'entraide et d'échange qui règne sur ce forum.

kroutchef · Message par **kroutchef** » dim. sept. 03, 2006 10:35 am

C'est bien dans cet esprit que je l'entend, je suis tout a fait d'accord avec toi, a faire les choses il faut les faire bien!
On n'est pas à 150$ prés...
Le circuit de pro qui a réalisé toute la logistique est rompu à ces démarches pour toutes sortes de marchandises et je suppose qu'ils ont utilisé un code en sachant ce qu'ils faisaient...
Bien sûr ils peuvent toujours avoir associé un code approchant discutable ou fait une RTC ??
Il faudra veiller a ce qu'une attention particulière sera demandée aux pro qui réaliseront l'administratif sur ce point lors des prochaines opérations d'imports ( société ou associatif )...
Ce qui ne sous entend pas qu'il y ai eu erreur cette fois ...je vais me renseigner pour connaitre le code ...

jr · Message par jr » dim. sept. 03, 2006 11:57 am

Bonjour,

nouveau sur le forum je crois avoir compris qu'il restait des capteurs sur cette commande. Jesuis en train de réfléchir pour installer mon CESI.
Si ce n'est pas indiscret, de quoi s'agit-il, j'habite à coté de bordeaux, donc pas loin de toulouse pour vous débarasser d'un éventuel rab?
Sinon, comment participer à une prochaine commande ?

D'avance merci de votre réponse.

treblig · Message par **treblig** » lun. sept. 04, 2006 7:10 am

[quote="jr"][...] nouveau sur le forum je crois avoir compris qu'il restait des capteurs sur cette commande.[/quote]Relis l'ensemble de ce fil : je crois plutôt qu'il ne reste rien, tout est parti en moins de deux. Comme c'est une commande d'une entreprise commerciale il faut, semble-t-il, attendre qu'ils décident, ou non, de se lancer dans ce business. Pour l'instant cette société ne communique pas à ce sujet, les infos nous viennent de kroutchef.

treblig · Message par **treblig** » lun. sept. 04, 2006 7:33 am

[quote="kroutchef"]On n'est pas à 150$ prés...[/quote] je te donne mes coordonnées bancaires ? :D

[referp=5924;quote="kroutchef"]Le circuit de pro qui a réalisé toute la logistique est rompu à ces démarches [...] [/quote]Les participants de ce forum qui voudraient se lancer dans une importation doivent comprendre que vis-à-vis des Douanes et du Fisc, le reponsable est l'importateur, pas le transitaire. A charge pour l'importateur de se retourner sur son transitaire...

Il ne faut pas se faire un monde du circuit d'importation, c'est contraignant mais moins compliqué qu'on ne voudrait le faire croire. Il faut en comprendre le "mécanisme", les contraintes, les risques potentiels et où se situent les points d'achoppements les plus évidents.