TVA Photovoltaïque

Informations sur les capteurs et installations.

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Messagepar sbozzarelli » Jeu Juin 21, 2007 8:57 am

La TVA semble pouvoir rester à 5,5% pour les installations inférieures à 3 kWc, Voir le lien ci-dessous :

http://www.actu-environnement.com/ae/ne ... _2892.php4

Stéphane

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Messagepar MICHOKO » Jeu Juin 21, 2007 9:24 am

bonjour à tous,
petite info sur les panneaux pv; le rendement moyen en polycristallins tourne autour de 14%, oynas sort un panneau à 17.2% le HIP215NHE5, mais je crois qu'il est très cher, je me renseigne là dessus et vous tiens au courant
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Messagepar superplombier » Jeu Juin 21, 2007 13:23 pm

salut
sbozzarelli, rine de nouveau dans ton texte, oui la tav à 5.5 est valable pour l'autonconsomat et revente du surplusà EDF, par contre si tu optes pour la revente totale à EDF, là, la tva est de 19.6
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... scale.html
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Messagepar m_you49 » Jeu Juin 21, 2007 22:23 pm

Salut.
Pour apporter de l'eau au moulin (pardon, du soleil au capteur) ci-dessous question-réponse avec l'asso Hespul:

Question de ma part :
Bonjour. Que faut-il penser de ce texte ?
http://impot-info.blogspot.com/2007/05/ ... e-aux.html
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi ... scale.html
Je suis concerné par une commande passée le mois dernier, d'un générateur raccordé au réseau avec revente totale, de 2640 Wc.
Faudra-t-il régler la différence de 14.1% soit 2681 € ce qui allonge "le retour sur l'investissement " de 2 ans.
Merci de votre analyse et pour les docs mises en ligne.

Réponse Hespul :
Bonjour. Malheureusement (et dans ce cas malheureusement), nul n'est censé ignorer la loi.
Sous risque de redressement fiscal (seulement si vous êtes installateur, le client, lui, ne peut être poursuivi),
vous devez demander un règlement de la différence de 14,1%.
De nombreux acteurs de la filière travaillent activement afin d’éclaircir ce sujet.
La publication de ce rescrit des impôts a un impact important sur le développement de cette filière auprès des particuliers.

Cordialement, Angela Saadé
*Conseillère photovoltaïque*
<http://www.hespul.org>

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Messagepar lepargneur » Jeu Juin 21, 2007 23:32 pm

[quote="MICHOKO"]bonjour à tous,
petite info sur les panneaux pv; le rendement moyen en polycristallins tourne autour de 14%, oynas sort un panneau à 17.2% le HIP215NHE5, mais je crois qu'il est très cher, je me renseigne là dessus et vous tiens au courant
Michoko[/quote]

il coûte 1€ de plus le Wc que les autres: http://www.solarbuzz.com/ .
Je suis un installateur de panneaux solaire, qualifié Qualicombi.

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Messagepar superplombier » Ven Juin 22, 2007 6:41 am

reponse a m you
le rescrit etant du 8 mai, toutes les factures faites apres cette date pour la revente totale doit etre acquittees à 19.6%, c'est tres simple.

ou alors attendre quelques temps, car les assoc et fabriquants sont entrain de prendre contact avec bercy pour faire evoluer les choses, tout comme le credit d'impot en debut dannée, esperont qu'ils aboutissent aussi rapidement
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Messagepar MICHOKO » Ven Juin 22, 2007 9:37 am

salut Lerpagneur,
merci pour l'info. Présenté comme ça, s'il est plus performant, ça peut valoir le coup, mais c'est rarement le cas, (marge de l'installateur, main d'oeuvre...) difficile de comparer
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Messagepar obelix » Ven Juin 22, 2007 11:53 am

Bonjour,

Pour le panneau en question: HIP215NHE5
On le trouve aux environs de 1200 Euros
(http://www.solarshop-europe.net/product ... ufruf=file)
Pour 215 Wc cela donnes env 5.5 Euros le Watt/crête

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Messagepar MICHOKO » Ven Juin 22, 2007 13:07 pm

A mon avis, la bonne comparaison c'est le watt crête posé sinon ça peut vite fausser les calculs, d'un système de pose à l'autre, d'un installateur à l'autre aussi.....
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Messagepar lepargneur » Lun Juil 23, 2007 19:57 pm

[quote="superplombier"]reponse a m you
le rescrit etant du 8 mai, toutes les factures faites apres cette date pour la revente totale doit etre acquittees à 19.6%, c'est tres simple.

ou alors attendre quelques temps, car les assoc et fabriquants sont entrain de prendre contact avec bercy pour faire evoluer les choses, tout comme le credit d'impot en debut dannée, esperont qu'ils aboutissent aussi rapidement[/quote]

C'est bon, c'est fait,
la TVA repasse à 5,5% en revente totale,
le décret devrait paraître la semaine prochaine.
Mes sources sont Soleos et Tenesol, donc ce sont des sources fiables.
Espèrons que les embrouilles sont terminées.

cordialement
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Messagepar m_you49 » Ven Juil 27, 2007 20:51 pm

Bonsoir.
C'est bon, c'est fait, la TVA repasse à 5,5% en revente totale,
le décret devrait paraître la semaine prochaine. Mes sources sont Soleos et Tenesol, donc ce sont des sources fiables. Espèrons que les embrouilles sont terminées.

J'ai les mêmes infos, mais d'après Photowatt : TVA à 5,5% pour maxi 3.3 KWc ou 30 m² ? C'est vrai que ça serait bien que ce soit la fin des embrouilles! Un petit tour chez moi, ça marche depuis 2 jours (avec du photowatt) = > http://m.you.free.fr/photvolt.html . Resteront quelques finitions esthétiques, mais vacances d'abord.
Bye, bye et @ +
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