Il faut pousser tous ensemble

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photon
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Message par photon »

[quote="no-tv-tonight"]Bonjour,

Je fropite de tout ces post sur le sujet "y nous les brisent, faudrait peut-être avancer...", pour soumettre une question:
[/quote]

C'est peut être nous les plus bêtes.

Pourquoi demander des autorisations? et attendre attendre attendre?

Je rappelle que l'institution européenne se base sur les droits de l'homme et que tout abus de la part d'un état membre peut (j'ai dit peut) se régler à Bruxelles. (La il y a du délai)


Je cite

Article 17 - La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.


Ce qui veut dire que:

A: Personne ne peut vous empêcher d'installer un capteur solaire sur votre toit. Et que si jamais "la nécessité publique, légalement constatée," vous en empêchait, alors il faudrait qu'une juste et préalable indemnité vous soit versée.

B: Personne ne rentrera jamais dans votre domicile pour vous faire retirer un tel objet. Il n'en n'aura pas le droit tant qu'un tribunal n'aura pas exercé un jugement. Bref des années, voire des dizaines d'années.
ET encore si votre maire décide d'acter en justice. Demandez donc à un préfet ayant exercé en Corse si cela est facile de faire disparaitre des batiments construits sur des biens d'autrui... Et là il y a avait bien délit.
Et juste pour rire, imaginez qu'un tribunal, de guerre lasse, se décide à se prononcer. Vous imaginez le scandale dans la presse "Avec un baril de pétrole à 100$, l'état décide de supprimer les capteurs solaires". Mort de rire.


C: Quand on se sait pas gérer il faut parfois suivre pour faire croire que l'on gère. C'est le B A BA de la politique.

D: Qui a dit "Demande toi ce que tu peux faire pour ton pays plutôt que de demander ce que ton pays peut faire pour toi"

Bref nous sommes dans un gros autobus qui a le moteur en panne, C'est d'un vrai mécano dont on a besoin, d'un qui met les mains dans le camboui, et pas d'un Monsieur le député qui tape inutilement sur son volant en répétant, 'Je vais y penser'



Aaaaah ca va mieux! Je l'avais depuis des années sur le coeur celle là.

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remy78
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Message par remy78 »

Bonjour Icare,

Après m'être relu et lu ton message, quand je parle de "y nous les brisent", c'est évidemment des institutionnels. " Faudrait peut-être avancer", c'est juste parce que les critères "écologiques" sont en dernière position des critères d'acceptation.

Oui, d'accord avec toi. C'est comme dit J...B..., "quand la loi est inique, la désobéissance civile est justifiable". Ceci, je l'ai appliqué de multiples fois à la suite de refus stupides du rayon urbanisme de mon bled. Je vois que tu habites la même région que moi et donc a certainement les mêmes problèmes... Et je dis aussi tout cela, parce, habitant à 10 Km de la capitale, j'ai toujours eu de graves problèmes avec un voisinage qui ressemble plus à des chiens levant la patte et pissant pour délimiter leur territoire. Donc, l'aspect "je fais, quoi qu’ils pensent et puisent faire" n’est pas toujours de mise.
Sachant que j’ai deux ans pour réaliser les travaux suite à autorisation de travaux, j’ai fait une demande très documentée auprès de ma mairie et essuyé un refus (dénaturation de l’unité architecturale). J’ai déposé un recours et attend que la lumière ne se fasse dans leur esprit…

Non, en fait, si j'ai fait ce post, c'est pour répondre au thème principal : "il faut pousser tous ensemble". Je ne revendique aucune position quant aux directions prises mais pense que conjuguer nos énergies peut faire évoluer la situation et donner des idées à ceux qui en manquent (peut-être comme moi…). Donc, c'est un deuxième thème d'action qui peut être collective. Faire du lobbying sur les DDE et les mairies. Voilà c'est tout.

Merci pour ton message :D

Rémy
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Message par jeantout »

Salut, envoi une question écrite à Estrosi, et il sera obligé d'y répondre. voir les post plus haut A+ G R

photon
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Message par photon »

[quote="no-tv-tonight"]
Sachant que j’ai deux ans pour réaliser les travaux suite à autorisation de travaux, j’ai fait une demande très documentée auprès de ma mairie et essuyé un refus (dénaturation de l’unité architecturale). J’ai déposé un recours et attend que la lumière ne se fasse dans leur esprit…


Rémy[/quote]

La méthode par chez nous est: deviens conseiller municipal, puisque dans ce cas c'est le maire qui "offre" l'autorisation. ;-)

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Message par remy78 »

Bonsoir Photon,

Oauis, devenir conseiller municipal ? Ce n'est pas vraiment dans mes idées que devenir calife à la place du calife. Je laisse le soin de la faire à ceux qui pense en avoir les compétences :D

Sérieux, merci du conseil pour Estrosi. Outre ce "Mosieu", il y a aussi la ministe de l'écologie, de l'industrie et surtout le premier (de la classe). Mais aussi, député, sénateur, conseiller régional & cantonal, député européen, maire et association des maires de France, président de région.

Rien que ça.

Bon, je retourne à ma plume.

@+

Rémy
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Message par jeantout »

salut,
je t'ai cité estrosi (dit Bac -5 ) ches nous, car c'est le ministre de la DDE, quand à nelly Ollin, j'ai l'impression que si on à besoin de rien on peut aller la voir.
pour mon compte je l'ai envoyé à F Loss le ministre de l'industrie, et comme ça fait un mois et pas de réponse, j'ai fait ce que j'avais indiqué dans un message plus haut, j'envoie ce mème courrier sous forme écrite et officielle par l'intermédiaire du député du coin, et comme ça il est obligé de répondre, et la réponse sera publiée au JO.
Ce ne sera plus un courrier déposé simplement sur son bureau en espérant qu'il daigne le regarder.. A+ G R

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Message par remy78 »

Merci Jeantout pour la démarche et le reste. Je ne connaissais pas ce moyen de les contraindre à répondre aux courriers. Ceci dit, ça n'implique pas de viser juste sur la cible, la pirouette étant une de leurs spécialités :evil:

En fait, si je parle de tout ces gens, c'est pour viser large.

Le point de départ de cette rubrique était la gestion abbérante des crédits d'impôt. Là, nous pouvons cibler tout ceux qui interviennent dans cette gabegie et y'a du monde. A venir: publier la liste et les coordonnées des intervenants.

Second point: c'est bien beau de "donner" du fric à ceux qui voudraient se "sacrifier" en installant du solaire chez eux, encore faudrait t'il que la mairie et la DDE ne leur mettent pas les bâtons dans les roues :evil:
D'où cette même liste de personnes mais en remontant du bas vers le haut.

Aussi, n'oublions pas l'année qui vient, avec présidentielle et législative. Pour les municipale, c'est plus tard. C'est une occasion d'aller les apostropher.

Si tu connais d'autres moyens de mettre ces personnes devant leurs responsabilités, il y a sûrement des preneurs :D

Merci

Rémy
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Message par jeantout »

salut,
pour avoir une idée des questions et des réponses, il faut aller sur le site du sénat ou du JO, Tu verras que des fois ça ne vole pas haut du point de vue des questions? A+ G R

photon
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Message par photon »

[quote="no-tv-tonight"]
Si tu connais d'autres moyens de mettre ces personnes devant leurs responsabilités, il y a sûrement des preneurs :D

[/quote]

Qui a dit que ces personnes avaient des responsabilités?
Quel est la cahier des charges pour être maire, Conseiller ou député?
Où est il écrit que ces messieurs ont des devoirs envers ce qui nous préoccupe ici?
Où est il écrit qu'il y aura des sanctions en cas d'inaction?

[referp=4074;quote="no-tv-tonight"]

la pirouette étant une de leurs spécialités
[/quote]


Je dirais que la pirouette est une nécessité, Quand je vois le niveau intellectuel de nombres de requetes présentées à notre maire, C'est affligeant. C'est logique qu'il sature et évite toute position tranchée. Pas d'action donc pas de réaction.



Au fait il est toujours possible de passer par le médiateur de la république dans le cas d'un litige sur une autorisation de pose.
Il est redevable d'une réponse lui aussi.

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Message par remy78 »

Bonsoir,

Merci pour votre conseil relatif au médiateur de la république :D .

Dans ce sujet, une personne a indiqué le moyen d'obtenir à coup sûr une réponse de la part de nos ministres. C'est un premier pas qui les place dans l'obligation d'assumer leurs responsabilités. C’est un fait :D .

Le titre du thème est : "Il faut pousser tous ensemble". Il n'y a ici que personnes visiblement éprouvant les mêmes difficultés pour faire évoluer la situation des ER dans leur vie personnelle, dans ce pays et partout ailleurs :D .

L’origine des crédits d'impôt vient d'une directive européenne imposant une augmentation du quota des ER à l’horizon 2010. Les moyens sont mis en place, mais sont-ils les bons ? Chacun a vu que, suite à l'annonce de cette mise en place, bon nombre d'installateurs ont majoré leurs tarifs, déjà prohibitifs antérieurement. De plus, EDF cherche par tous les moyens à récupérer une part importante du gâteau, via la géothermie, oubliant les HCFC et son intérêt financier lié à nos factures (nucléaires) :evil: .

Comme énoncé dans le premier post de ce thème, le problème est simple : tant qu'une quelconque ristourne fiscale sera liée à une filière d’installation et non pas à aux résultats d’exploitation, les ER resteront ce qu'elles sont dans notre pays. D’autant plus que la différence de coût entre un système fossile et les ER est considérable, même avec un baril de pétrole à $75 :shock: :shock: :shock: .

Sur l’autre volet, l’autorisation de pose de panneaux, la situation n’est est pas moins grave. Il semble plus souhaitable d’accepter une construction respectant des DTU aberrantes que la pose de panneaux. Il y a certainement beaucoup de pressions à exercer pour avancer. Personnellement, je suis heureux chaque fois que je vois des panneaux (ce qui est bien rare). Par contre, je vois chaque jour la construction de véritables horreurs, d’aberrations totales qui seront vécue à grand coup de factures financière et environnementales :cry: .

Le fric des crédits d'impôts, celui du contribuable, le mien, pour ce qui m’intéresse principalement, va profiter soit aux PME des ER, soit aux grandes entreprises genre EDF. Est-ce acceptable ? Dans les conditions actuelles ? Ces entreprises ont-elles le moindre souci environnemental (même s’il vaut peut-être mieux la géothermie que le fioul ou le nucléaire) ? la situation actuelle est d'une certaine manière une captation d'argent public :roll: :roll: :roll:

« Il faut tous pousser ensemble » ? Ha oui, il y a vraiment des raisons à cela, dans tous les domaines : l’eau, l’énergie, les transports, les consommations. Il se pourrait qu'il y ait encore beaucoup de courrier à faire parvenir à nos dirigeants.

En ce qui concerne la responsabilité, le cahier des charges et les pirouettes des politiques, leurs devoirs vis-à-vis de ce qui anime dans ce forum et les sanctions en cas d’inaction, je ne laisse pas à personne le soin de ne pas penser ce qu’il ne veut pas :D :D :D .

Avis perso: Le choix d'une fonction implique d'en assumer les responsabilités et conséquences, comme chacun, dans sa famille, dans son boulot. Les politiques sont au centre de ce débat et leurs arbitrages ne sont malheureusement pas souvent dictés par l'intérêt général mais par des intérêts moins avouables, même s'il est difficile de ménager la chèvre et le choux :cry:

Cordialement

Rémy

P.S. La région IDF vient de décider d'accorder des subventions pour les ER mais elles sont soumises à pose par installateur agrée (Calisol pour le solaire). :evil:
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Message par kéké »

même s’il vaut peut-être mieux la géothermie que le fioul ou le nucléaire
:!: ATTENTION : La géothermie de surface, c'est du nucléaire avec un peu de fioul l'hiver (quand le nucléaire n'arrive plus à faire face) :!:

La vrai géothermie, c'est du forage profond, avec un peu d'EDF pour les pompes d'injection à la mise en service, ensuite auto-alimentation, production de vapeur -> turbines -> électricité.
C'est pas vraiment du renouvelable (chaleur indigène), mais avant que la planète soit froide ... :lol:

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Message par remy78 »

Merci Kéké pour la précison.

Pas de pb. Je parlais de géothermie de surface, celle qui est la seule accessible à un coût raisonable pour la majorité d'entre nous. Pour les implications liées à ce choix... :?: :?: :?:

Cordialement :D

Rémy
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Message par kéké »

celle qui est la seule accessible à un coût raisonable pour la majorité d'entre nous
:lol: J'ajoute MALHEUREUSEMENT :(

Salutations.
Kéké
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Message par jeantout »

ça y est , j'ai la reponse à mon courrier et si vous lisez bien à la fin, le ministre de l'industrie F Loss dit bien qu'il n'est pas obligatoire de passer par un installateur pour bénéficier des subventions, et que les controles à postériori ont commencé et vont s'étendre à tous les materiels (Pac et systèmes solaires.)
Ce n'est pas gagné pour autant, car il me semble que les impots ne l'entendent pas de cette oreille. Il faut que je voie maintenant qui commande, Bercy ou le ministre de l'industrie?

LE COMBAT CONTINUE


Pardonnez la mise en page, j'ai du scanner la lettre et la passer à L'OCR,


LE MINISTRE DELEGUE A L'INDUSTRIE
Nos Réf.: 02006/23439 /M/IND/CC Vos Réf.: votre lettre du 21 mars 2006 DLL/MH/3403.06
Paris, le 2 3 JUIN 2006
Monsieur le Député,
Vous avez bien voulu appeler mon attention sur un courriel de M. Jean-Pierre Alfonsi,

Comme vous le savez, la loi de programme du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique donne à notre pays des objectifs ambitieux en matière de production d'énergie renouvelable pour l'électricité, la chaleur et les carburants. Des enjeux industriels ainsi qu'en matière d'emploi et de développement local sont associés à cette politique.
Des moyens multiples sont mis en oeuvre pour atteindre ces objectifs, dont le crédit d'impôt alloué aux particuliers investissant dans les énergies renouvelables. Son taux a été porté de 40 % à 50 % au premier janvier 2006.

Ce crédit d'impôt est un véritable succès avec près d'un demi-million de foyers qui y ont eu recours en 2005. Le marché des chauffe -eau solaires individuels a crû dans ce contexte de plus de 72 %.

Afin d'apprécier plus précisément le développement des filières, un observatoire du marché des équipements éligibles au crédit d'impôt a été mis en place. Il s'intéresse notamment au prix de revient relatif aux particuliers en distinguant le prix de l'installation et le prix de l'équipement. Il est encore trop tôt pour tirer des conclusions car il n'existait que peu de références de prix en 2004.

En revanche, l'évolution 2005/2006 pourra être déterminée avec précision. Du fait d'une augmentation rapide de la demande, quelques tensions du marché ont pu pousser certains prix à la hausse. Des premiers éléments font état d'une augmentation limitée des prix de 5 % à 15 % suivant les cas. On peut comprendre que pour certaines filières dont la diffusion était jusque là très faible, les fabricants aient dû réviser leur prix, mais, bien évidemment, j'attache une attention particulière à la question des prix, et des mesures correctrices devront être prises si des abus sont constatés.
Compte tenu des éléments que M. Alfonsi mentionne dans son message, l'équipement auquel il fait référence est certainement un système solaire combiné (fournissant le chauffage et l'eau chaude sanitaire), beaucoup plus cher qu'un chauffe-eau solaire. Un prix de 10 à 12 000 euros s'avère courant et justifié. Le prix de 3 000 euros évoqué par la suite est proche de celui du simple chauffe-eau solaire.

Par ailleurs, le crédit d'impôt n'oblige pas à recourir à un installateur « Qualisol », à l'opposé de certaines régions qui l'imposent pour le bénéfice des aides qu'elles attribuent. Il n'y a donc pas de monopole des installateurs et ce ne peut être un élément d'inflation des prix.

Enfin, concernant le contrôle a posteriori des travaux réalisés, l'arrêté du 12 décembre 2005 modifiant la liste des équipements éligibles au crédit d'impôt a imposé un tel contrôle pour les pompes à chaleur air-air. J'ai demandé à mes services d'engager des travaux afin d'examiner son extension à toutes les pompes à chaleur ainsi qu'aux systèmes solaires combinés, suffisamment complexes pour le justifier.

Je vous prie de croire, Monsieur le Député, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.





MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE
DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
139, rue de Bercy - Télédoc 144 - 75572 Paris Cedex 12

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Message par remy78 »

Bonsoir à tous,

Jean, merci pour cette démarche fructueuse.

Nez en plus, je note que "mossieu" le député n'a toujours rien compris, que, pour lui, un équipement solaire digne de ce nom coûte toujours de 10 à 20 000€ (bref, gloire aux installateurs...) et que les vrais prix sont toujours ignorés. Non, je rigole...

Merci encore pour cette action

Rémy
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