attaque des travaux....doucement

[françois34]

Salut à tous,

Pas de réponse dans les 30 jours signifie accord.

Sauf que dans les villages, on ne donne souvent aucun accusé de reception du dossier.

Donc 30 jours à partir de quand...

@+

[Anonymous]

Salut,
pour ALAIN VAR ,la visite au salon etait prevue mais,sans entrer dans les details impossible de me liberer

[photon]

Donc 30 jours à partir de quand...

@+

A partir de l'accusé d'AR.

C'est valable pour tout le monde; Sinon cela s'appelle de l'arbitraire et on peut porter plainte.

Un cas très drôle: Une lettre ayant été envoyée à un PDG (grosse boite) a été reçue par une secrétaire qui a omis de transmettre le courrier dans les délais à son patron. Le tribunal a estimé que la secretaire avait engagé la responsabilité de la société (et elle en avait le droit , car le patron lui avait délégué la signature) Bref cela s'est réglé en mega euros. L'accusé de reception est une preuve légale.

Le chef de service de ma commune ignorait que ces services demandaient 7 exemplaires .......

Oui, mais là c'est à lui de faire les duplicata en excès

Pourquoi? parce que la loi indique le nombre d'exemplaire à fournir. Vous (particulier) n'avez aucun moyen de connaitre la structure interne des services. Une fois que vous avez fait ce qui indiqué dans les textes , vous êtes couverts. La décision de multiplier les documents est une volonté des extrémités de l'organisme administratif, au bon vouloir de l'incompétence, de la nuisance ou de l'ignorance,voir de la mauvaise organisation ( en 30 jours un dossier peut bien faire le tour de plusieurs services non? )

Sinon, c'est direction le médiateur de la république;

Presentez votre courrier au maire, avant de le poster, dans un petit village il y a toujours moyen de s'arranger.

[Anonymous]

salut photon

A partir de l'accusé d'AR.

C'est valable pour tout le monde; Sinon cela s'appelle de l'arbitraire et on peut porter plainte

je me suis posé la question quand la lettre m'est pârvenue par simple courrier, qu'est ce qui compte ?, le cachet de la poste ?
et au pire , qui prouve que j"ai reçu le courrier ?

Quand a presenter la lettre au maire, "le mien" m'a connu dans le berceau mais la fonction a un etrange effet sur son tour de tete........

[kroutchef]

Pourquoi se prendre la tête ainsi !!!!
Regardez simplement le mode d'emploi du formulaire il y est bien indiqué le nombre d'exemplaires ainsi que les modalités de dépôt...
Si la/le secrétaire de mairie ne vous propose pas de lui même de récépissé vous pouvez le lui exiger...
C'est la date de ce dernier qui fera foi...
Notre administration est peut être lourde mais si vous jouez son jeu et respectez ses règles ya pas de pb... ( au moins sur le respect de la procédure...)
Pour avoir fait la mienne il y a deux mois avec une réponse positive 10 jours aprés sans aucune restriction ni remarque, j'ai bien senti que cela les faisait ch### de se taper des dossiers pour ce type d'install... presque on me trouvait les textes prouvant qu'il n'était pas utile ni nécéssaire d'effectuer une déclaration pour les capteurs solaires !!!! car ce cas n'est pas prévu sur le formulaire et rentre en fait dans les équivalent Vélux modifiant l'aspect extérieur d'un batiment sans crée de nouvelles surfaces...
Mais mieux vaut la faire car on n'est pas toujours au courant de règlementations locales spécifiques (site classé...)...

[Anonymous]

Salut a tous,
CA Y EST !!!!!!!
6 panneaux cls2510 du groupement reçus en......avril 2006 !!!
Ils sont couplés a une chaudiere a bois dechiqueté mise en route vendredi .
Tout cela a ete tres long, mais la vie n'est pas toujours un long fleuve tranquille......
Donc 6 capteurs, un ballon combi, 850 litres eau "morte" et 250 litres ecs.
Depuis 10 jours ça tourne , Il a fallu faire un sacré rinçage ( un bon 1/4 d'heue ) avant d'avoir une eau claire, 3 fuites sur les raccords entre panneaux , j'avais trop sérré ! et une soudure merd....
Le fait d"avoir choisi le bois dechiqueté pour complement m'a obligé (garantie) a faire appel a un chauffagiste...solariste "motivé" qu n'a rien contre les auto-installateurs, bien au contraire.
Je dois avouer que c'est lui qui a fini les connexions entre ballon et Groupe de transfert, le circuit chauffage ( chaudiere/ballon) aussi est son boulot (obligation du fournisseur de la chaudiere) .
La regulation est une DELTASOL M offerte par un ami a qui j'ai rendu service.
Depuis la mise en route le temps est "agreable" mais le soleil pas toujours la !
Ce soir a 19h30 les capteurs etaient a 37° (arrondi -) le bas du ballon a 43
le haut a 49 . ( il y a 2 jours 51, (tiens comme le pernod) ).
Voila pour les premieres "nouvelles', je mettrai les photos au fur et a mesure ( quand j'aurai le temps), merci a tous et surtout que mon humble experience puisse servir a d'autres

[tigrou]

salut a tous et toutes,

tiens c'est marrant, je viens juste de recevoir l'autorisation pour ma demande d'autorisation de travaux pour ma chaufferie solaire de moins de 20M2, et comme kroutchef le delais comme indiquer au verso de la demande est respecté, 2 mois a partir de la date de depot en mairie, plus 5 jours pour qu'ils reflechissent bien comment ne pas accepter, mais si cela est fait dans les regles, l'administration communale ou departementale ne peut refuser.

donc maintenant, et a partir de ce w-e ca va etre de la maconnerie et encore des travaux, deplacement de tout les tuyaux et reserve d'eau, (chauffe-eau 2x200l, chauffage plancher 1000l eau morte, eau de pluie pour toilette1000l) avec l'electricité en 12v pour alimenter le tout.

j'en prevois la fin vers novembre.

bon courage a tous.

ps: je ferai un dossier vers la fin de l'année pour pierre.

jeann dixit tigrou

[tigrou]

salut a tous et toutes,

tiens c'est marrant, je viens juste de recevoir l'autorisation pour ma demande d'autorisation de travaux pour ma chaufferie solaire de moins de 20M2, et comme kroutchef le delais comme indiquer au verso de la demande est respecté, 2 mois a partir de la date de depot en mairie, plus 5 jours pour qu'ils reflechissent bien comment ne pas accepter, mais si cela est fait dans les regles, l'administration communale ou departementale ne peut refuser.

donc maintenant, et a partir de ce w-e ca va etre de la maconnerie et encore des travaux, deplacement de tout les tuyaux et reserve d'eau, (chauffe-eau 2x200l, chauffage plancher 1000l eau morte, eau de pluie pour toilette1000l) avec l'electricité en 12v pour alimenter le tout.

j'en prevois la fin vers novembre.

bon courage a tous.

ps: je ferai un dossier vers la fin de l'année pour pierre.

jeann dixit tigrou

[tigrou]

salut a tous et toutes,

tiens c'est marrant, je viens juste de recevoir l'autorisation pour ma demande d'autorisation de travaux pour ma chaufferie solaire de moins de 20M2, et comme kroutchef le delais comme indiquer au verso de la demande est respecté, 2 mois a partir de la date de depot en mairie, plus 5 jours pour qu'ils reflechissent bien comment ne pas accepter, mais si cela est fait dans les regles, l'administration communale ou departementale ne peut refuser.

donc maintenant, et a partir de ce w-e ca va etre de la maconnerie et encore des travaux, deplacement de tout les tuyaux et reserve d'eau, (chauffe-eau 2x200l, chauffage plancher 1000l eau morte, eau de pluie pour toilette1000l) avec l'electricité en 12v pour alimenter le tout.

j'en prevois la fin vers novembre.

bon courage a tous.

ps: je ferai un dossier vers la fin de l'année pour pierre.

jeann dixit tigrou

[tigrou]

salut a tous et toutes,

tiens c'est marrant, je viens juste de recevoir l'autorisation pour ma demande d'autorisation de travaux pour ma chaufferie solaire de moins de 20M2, et comme kroutchef le delais comme indiquer au verso de la demande est respecté, 2 mois a partir de la date de depot en mairie, plus 5 jours pour qu'ils reflechissent bien comment ne pas accepter, mais si cela est fait dans les regles, l'administration communale ou departementale ne peut refuser.

donc maintenant, et a partir de ce w-e ca va etre de la maconnerie et encore des travaux, deplacement de tout les tuyaux et reserve d'eau, (chauffe-eau 2x200l, chauffage plancher 1000l eau morte, eau de pluie pour toilette1000l) avec l'electricité en 12v pour alimenter le tout.

j'en prevois la fin vers novembre.

bon courage a tous.

ps: je ferai un dossier vers la fin de l'année pour pierre.

jeann dixit tigrou