Page 1 sur 8
Posté : dim. août 20, 2006 15:16 pm
par r45v
Bonjour,
Il faut bien commencer un jour ou l'autre.
J'avais envoyer ma déclaration de travaux pour la pose de mes capteurs:
http://www.ynesta.com/Documents/assets/ ... ravaux.pdf
En retour j'ai une demande de documents complémentaires en trois exemplaire:
1 Plan de situation du terrain à échelle comprise entre 1/5000 et 1/25000 permettant de localiser le terrain, notamment par rapport aux voies.
2 Plan de masse coté à une échelle comprise entre 1/50 et 1/500.
3 un schéma coté de la facade concernée par le projet faisant apparaître le positionnement des panneaux solaire projetés.
4 fournir pour les bâtiments de France deux photos en couleur et mentionner sur le plan de masse la position des prises de vue.
Et pour finir toutes les pièces doivent être signées.
Sont-ils toujours aussi gourmants en documents
A suivre!
Posté : dim. août 20, 2006 15:23 pm
par jeantout
Salut RV45
Tu sais en région Paca, j'ai du faire ma demande en 7 exemplaires. Et je l'ai eu. A+ G r
Posté : dim. août 20, 2006 15:28 pm
par r45v
Bonjour jeantout,
Au bout de combien de temps tu l'as eu. Je n'ai pas trop l'intention d'attendre.
Posté : dim. août 20, 2006 18:10 pm
par tophe
bonjour hervé,
tu sais que moi j'ai pas vraiment dans l'idée de demander quoi que ce soit. javais voulu faire ca pour un vélux... quand j'ai vu le bazar que c'etait...j'ai rangé les papiers et j'ai posé mon vélux.
et je vais faire pareil avec les capteurs.
c'est souvent quand tu veux faire les choses dans les regles que tu es le plus embeté...
Posté : dim. août 20, 2006 18:22 pm
par r45v
erreur
Posté : dim. août 20, 2006 18:26 pm
par r45v
[quote="r45v"]Merci pour ta réponse Tophe.
Je ne suis pas loin de ton sentiment. Bref on verra bien leurs réponses surement après l'installation
[/quote]
Posté : dim. août 20, 2006 22:09 pm
par p_bricoleur
A tous,
Les documents demandées font partie du standard.
Ils servent à juger le projet à la DDE ou l'urbanisme.
Pour une DT, pas de réponse après 1 mois vaut acceptation (2 mois si des services autres comme les ABF doivent être consultés).
Cordialement
Posté : dim. août 20, 2006 22:36 pm
par r45v
Bonsoir p bricoleur,
Merci pour ta réponse. Dans quelle cas l'ABF doit être consulté? Comment vérifié que je suis dans un secteur géographique concerné?
Posté : dim. août 20, 2006 23:20 pm
par p_bricoleur
Il y a un ABF que si site ou zone classé.
Il peut y avoir d'autre organismes (si parc naturel par exemple).
Les gens de l'urbanisme te le diront au dépot du dossier.
Ils s'occupent de consulter l'ABF ou les autres services nécessaires (principe du "guichet unique") si c'est nécessaire.
Posté : lun. août 21, 2006 9:33 am
par Manu25
Dand mon cas, il y a eu consultation des Batiments de France même sans être classé... En fait ça dépend des personnes de la DDE : quand ils ne savent pas trop, ils ne prennent pas la responsabilité de dire oui ou non, donc demande à des personnes (soit disant) plus compétentes.
Délais de 2 mois maximum, mes capteurs étaient posés qq semaines avant de recevoir la réponse ... positive !
Manu25
Posté : lun. août 21, 2006 13:44 pm
par p_bricoleur
Bonjour,
Ca doit arriver.
Mais il faut savoir qu'en France, il y a une foule de zones à restriction architecturale pour lesquels les ABF ont compétence de sauvegarde :
- sites classées (c'est le top, c'est en principe inconstructible)
- sites inscrits
- secteurs sauvegardés
- le périmètre des 500 mètres autour des monuments classés ou inscrits Monuments Historiques
- les "nouvelles" ZPPAUP (la technocratie est partout...) ou épop' : Zone Protégée du Patrimoine Architectural Urbain & Paysager (de mémoire).
et je dois en oublier...
Par exemple, à Paris, les zones sous contrôle ABF couvre 90% de la ville.
Cela dit les ABF sont des gens intéressants à connaitre.
Il faut savoir qu'ils sont "souverains" (ils n'ont pas à justifier de leurs décisions sur des critères administratifs) et que 2 ABF successifs ne rendront pas les mêmes décisions : c'est leur sensibilité qui prime.
Certains aiment le moderne, d'autres non.
Entre eux, il y a des débats éternels sur les paraboles, les antennes GSM, les toitures en zinc, les matérieux composites, etc.
Cordialement
Posté : lun. août 21, 2006 17:44 pm
par francis
bonjour à tous
Pour préciser au sujet des ABF ils ont vraiment tous les droits.Lors de la construction de ma maison,ils n'ont refuser un toit en 4 pents et imposé
des tuilles en terre cuites bien particulières.Alors aller les voir pour mettre
des capteurs sur le toit.....le vous laisse deviner la réponse.
Ils en sont restés (à la France du XVIII siècle suivant leur citation lors d'une
entrevue avec mon architecte).Il n'y a plus qu'a attrendre leur mutation.
Posté : lun. août 21, 2006 21:21 pm
par m_you49
C'est vrai que ce sont des procédures, mais c'est chi.... d'être obligé de se justifier pour aller dans le sens de directives européennes sur les économies d'énergie.
J'ai eu les mêmes problêmes en 80-81 et ça n'a guère évolué depuis. La prise de conscience des instances décideuses n'est toujours pas au rendez-vous, à part quelques exceptions.
On nous abreuve de quelques réalisations exemplaires à grand renforts d'articles de journaux, mais il n'y a qu'à se balader et de voir combien de constructions neuves dans les nouveaux lotissements appliquent les principes bioclimatiques et combien de ces mêmes lotissements sont faits en pensant d'abord à l'orientation des maisons.
@+
Mil'd
Posté : mar. août 22, 2006 0:45 am
par r45v
Bonsoir m_you49,
Oui je suis vraiment surpris de voir dans ma commune les constructions neuves qui suivent la route et pas le soleil
Pendans mes vacances j'ai découvert un petit village "de rien du tout" qui avais 5 à 6 maison équipées de panneaux solaires, comme quoi cela dépend 1 de la volonté de la population 2 des moyens financier et d'installateurs motivés et 3 des besoins rééles d'une solution alternative quand on a réélement besoin d'un chauffage pas chère .
Posté : mer. août 30, 2006 22:12 pm
par r45v
