Solaire en location et bail

[Martial4]

Salut,

Dites j'ai un petit doute la... j'ai fini de poser mon kit solaire sur une maison que je vais finalement mettre en loc. C'est du propre, ca tourne nikel, mais je commence a flipper sur le cote administratif du truc. C'est quoi le delire si le locataire touche a l'installation ou si y a un soucis avec l'onduleur ? Faut que je blinde mon contrat de bail mais je sais pas trop quoi mettre dedans pour que ce soit carre juridiquement sans que ca devienne un casse tete. Est ce que vous avez deja des modeles de contrats ou des clauses types qui tiennent la route ? Je cherche un truc simple a remplir et bien a jour niveau loi pour pas me faire aligner si ca se passe mal.

[flen42]

bonjour,
je croyais que tu parlais de solaire thermique ? ( ta présentation ) ; la tu parles d'onduleur donc photovoltaïque.

je suppose que tu as fais une petite installation en autoconsommation.

si le locataire touche a l'installation : ben à prouver c'est pas forcément facile , et puis ce sera le premier à en pâtir : donc je dirai qu'il faut simplement l'avertir

ou si y a un soucis avec l'onduleur : là c'est toi l'investisseur et propriétaire donc c'est ton problème


et sinon , je n'ai pas de contrat type sous la main ... peut être une solution sur https://forum-photovoltaique.fr/

[monteric]

Bonjour,
Avant de faire un contrat "blindé " avec ton locataire, il faut être certain que tu as une installation administrativement irréprochable !
C'est à dire déclarée comme il se doit auprès de Enedis et de ton assurance.
Si cela est le cas, il n'y a rien de spécifique dans ton bail, sauf à préciser que tout cela existe et ne doit pas être modifié, du moins c'est ce que je ferais.

A plus

Eric

[Martial4]

Salut à tous,

Merci pour vos retours, ça confirme un peu ce que je pressentais. Effectivement je parle bien de photovoltaïque en autoconsommation, désolé pour la confusion avec le thermique. Côté admin, l’installation est déclarée (Enedis + assurance), donc de ce côté-là je suis carré. Mon interrogation portait surtout sur le bail et la manière de poser les choses clairement sans partir dans un truc usine à gaz. Je retiens l’idée qu’il n’y a pas forcément besoin d’un bail “blindé”, mais au moins :

• mentionner l’existence de l’installation PV,

• préciser qu’elle fait partie du logement,

• indiquer qu’elle ne doit pas être modifiée ou bricolée par le locataire,

• et que l’entretien lourd / remplacement onduleur reste à ma charge en tant que proprio.

Je suis en train de regarder des modèles de contrat de bail à jour pour voir comment intégrer ça proprement, quitte à y ajouter une petite clause spécifique sur le solaire. Si certains ont déjà formulé ce type de clause ou ont un retour d’expérience en locatif avec du PV, je suis preneur. L’objectif reste que ce soit simple, compréhensible pour le locataire, et juridiquement propre.

Merci encore pour vos avis.

[nicoso]

Bonsoir.

Ton installation, c'est de l'auto consommation au bénéfice de ton locataire, ou de la vente total avec un compteur séparé qui te rapporte directement de l'argent