Pas d'autorisation pour pose au sol....

[patoche]

Salut Tous,
J'ai honte.... , pour un "ancien", j'ne retrouve pas l'document diffusé par Pierre ou d'autres stipulant la dispense d'autorisation pour pose au sol, dans la mesure où...il font moins d'12 mètres de haut .
Merci d'votre assistance....chez moi on dit: "une main lave l'autre!!!"
A+, Patoche,

[thermitch]

Salut Patoche

... et tu peux avoir doublement honte

Un document concernant les demandes de travaux devrait logiquement se trouver dans la rubrique ... "Demande de travaux"
Et miracle, la logique est ce coup-ci respectée puisqu'on trouve un post de Pierre intitulé "Article R.421-2 Code urbanisme et panneaux solaires au sol"

Un truc que j'utilise lorsqu'il y a comme ça un article qui m'intéresse ou pourrait m'intéresser plus tard : je l'enregistre sur mon PC.
Et là chacun est seul responsable de son classement et de sa recherche

[patoche]

Salut Thermitch, Tous,
Merci à toi grand maitre du classement , comme quoi, "on a souvent besoin d'un plus petit que soit!!!!" ( c'est pas d'moi.....j'aurai pas osé )
A+, Patoche,

[vile-coyote]

bonjour a tous et bravo termitch pour la recherche..

attention aux zones, ZPPAUP ou batiment de france,
dans ces cas la l'autorisation reste de mise

[AlainVar]

Bonjour

La question (et donc , la réponse ) concernait les panneaux photovoltaïques ...
Quid des panneaux thermiques ?
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 9597QE.htm

[patoche]

Salut Alain, Tous,
Effectivement, comme d'hab, y'a toujours un p'tit alinéa qu'on à zappé , mais j'reste serein car j'suis pas sûr qu'à HEC ou l'ENA ils fassent la différence entre une vache et....un taureau Nous vivons tellement près d'la terre, qu'c'est trop bas pour eux d' descendre et d'comprendre!!!!!
Conclusion, j'vais faire comme eux, et confirmer qu'un panneau photovoltaique, sert bien à faire d'l'eau chaude
Bonne soirée,
Patoche,

[bournet patrick]

bonjour j'ai volontairement fait une declaration de travaux pour des panneaux thermiques au sol , la reponse a ete claire et rapide , allez y pas de formalites jusqu'a 12 metres de haut http://www.plans-maisons.com/reglementa ... ruire.html
pour les amateurs de caravaning il y a meme un article sur celles cis

[YvesBr]

Bonsoir,
Le problème à craindre n'est pas avec les autorités. En général, les soucis commencent avec le voisin qui se plaint de pollution visuelle. Expert, tribunal et compagnie. Et là, vous pourrez toujours plaider le photovoltaïque, il y aura bien un pisse-froid pour démontrer que c'en n'est pas.
Bon, Patoche, je crois que tu n'as rien à craindre des voisins d'en face les sapins.

Yves

[patoche]

Salut Yves, Tous,
C'est pas les sapins qui m'gènent (enfin si et même beaucoup......), mais mon voisin intrigué des structures métalliques que j'assemble Dans un 1er temps, il m'a demandé si j'ouvrais une annexe à Beaubourg et maintenant il entrevoit un panneau publicitaire( ça tombe bien, il est artisan, j'lui ferait un prix sur l'affichage...). Toutefois il me "garantie" qu'çà n'le gène pas, d'où ma prudence à m'équiper des documents nécessaires ( encore qu'je préfère c'lui qui cause, à c'lui qui....dit rien)
D'toute façon, j'sais d'avance qu'ça va en géner certains ( pollution visuelle et écolo), mais ce sera surtout l'fait qu'j'ai pensé au solaire....avant eux !!!
A+, Patoche,

[thermitch]

Rassurez-vous (ou pas ) même les instances chargées de régler d'éventuels litiges pataugent au mieux.
Pour ma décennale, mon assureur à exigé que je possède le QualiPV_bât.
C'est la seule formation spécifique qui à ses yeux garantira que je sache poser du solaire thermique sans compromettre l'étanchéité du toit.
Par contre j'ai bien fait modifier son article et fait écrire noir sur blanc qu'il garantissait la pose du photovoltaïque et du thermique

[AlainVar]

Bonjour


J'ai un voisin qui a fait une demande de travux pour une pose au sol .....et ca lui a été refusé par la mairie... Comme quoi , vouloir trop bien faire !


Par contre il a eu autorisation pour installer ses 6 panneaux dans le sens de la lonqueur a 45° sur son toit .... Pas vraiment discret .