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Raccordement Enedis ou non
Posté : dim. avr. 11, 2021 11:49 am
par JPERRIN
Bonjour,
j'ai auto construit une maison Passive avec CESI, puits canadien à eau glycolée... de 2012 à 2016, j'y vis et en suis très satisfait.
j'ai maintenant un nouveau projet de maison Passive dans un autre département, j'ai trouvé le terrain idéal, bien exposé... signé un compromis de vente, et après une demande de CU,
surprise le Cu est négatif, le raccordement au réseau Enedis n'est pas possible selon la mairie (extension de réseau), une simulation sur le site Enedis est pourtant possible pour 3KW maxi avec 24 mètres.
mes questions :
- est il obligatoire d'être recordé pour construire, une autoconsommation totales avec stockage n'est pas autorisé puisque pas de Cu positif ? ou faut il faire une demande spécifique ?
- est il possible de demander un branchement 3Kw et de produire 3Kw à 6 KW supplémentaires avec stockage sans injection de surplus, dans ce cas refaire une demande de CU ?
avant de me lancer dans une nouvelle demande de CU; quels arguments dois je fournir à la maire ?
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : dim. avr. 11, 2021 14:04 pm
par j2c
Si le certificat d'urbanisme est négatif... tu as moyen de te retracter..
Je me demande si veut dire que ton terrain n'est pas constructible (au même titre qu'un champ...)
J'ai acheté l'année dernière un terrain constructible.
J'ai un CU... et une lettre d'enedis indiquant qu'il peuvent fournir un raccordement.. (encore heureux, vu que le transformateur est SUR MON terrain )
Rien ne m'oblige à me raccorder..
Je ferai un garage sur ce terrain qui sera raccordé au tableau électrique de ma maison (terrain juste à côté )
Ton projet est ambitieux , mais pense à la revente dans quelques années ... pas d'électricité courante... ça va freiner la vente.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 8:01 am
par monteric
Bonjour
Oui tu as parfaitement le droit de ne pas te raccorder.
Tu peux toujours demander a enedis mais si la mairie dit que c'est pas possible généralement c'est qu'il connaissent la réponse d enedis.
A plus
Eric
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 9:22 am
par Beone68
JPERRIN a écrit : ↑dim. avr. 11, 2021 11:49 am
est il obligatoire d'être recordé pour construire, une autoconsommation totales avec stockage n'est pas autorisé puisque pas de Cu positif ? ou faut il faire une demande spécifique ?
Ca peut l'être, mais dans ce cas, c'est indiqué dans le règlement du POS/PLU. Par exemple chez moi il est obligatoire d'être raccordé à l'eau de ville et au tout-à-l'égout. Une fois payé les taxes de raccordement, il n'est pas obligatoire d'utiliser l'équipement.
Pour l'électricité, je pense que c'est la commune qui doit supporter les frais du renforcement du réseau pour raccorder votre terrain. Et s'ils ne prévoient pas d'autres constructions qui pourraient bénéficier de ce branchement, on peut comprendre qu'ils renâclent à la dépense. A mon avis, le plus simple est de commencer par prendre RdV à la mairie pour expliquer le projet et voir ce qui coince de leur côté. Peut-être qu'en s'engageant par écrit à ne pas demandé de renforcement de ligne à l'avenir, la mairie pourrait revoir sa position ?
a+
Beone
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 9:36 am
par j2c
Chez moi, il est obligatoire d'être raccordé à l'eau potable pour avoir un branchement au tout à l'égout. (pour qu'on puisse te facturer la taxe d’assainissement)
Mais en fait, c'est juste que t'as pas le droit d'installer une fosse septique chez toi ni autre système d'assainissement individuel.
Après.. à la revente.. si ton terrain n'a ni électricité, ni eau potable, ni tout autre réseau.. c'est pas sur que ça intéresse grand monde.
Vu le prix d'un terrain, ça vaut vraiment le coup, de se poser la question de sa valorisation dans quelques années.
Personnellement, je partirai sur l'achat d'un autre terrain.. bien exposé, mais avec un raccord possible facilement aux réseaux. Ensuite, tu te raccordes pas, mais au moins t'as la possibilité de le faire.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 10:28 am
par clyric
Perso je dirais que même si enedis n'a rien contre tirer un bout de cable de 20m entre le terrain et le point de raccordement, si derrière, la mairie estime qu'au niveau du point d'arrivé de la ville, ça tiendra pas... je comprends qu'ils soient contre... tu payes une install de 20m mais derrière ils ont 2 km de cable à faire tirer...
le mieux reste encore d'aller voir à l'urbanisme de la mairie pour avoir les infos en clair.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 11:30 am
par JPERRIN
Merci pour vos réponses,
Effectivement si pas de CU la vente du terrain est annulée, mais ça n'est pas ce que je souhaite, il est difficile de trouver une terrain parfait, et celui la me plait vraiment.
Je vais essayer de discuter avec la maire pour exposer mon projet plus clairement, vu que le BEPOS va devenir plus courant avec le RE2020 ça pourra peur être passer, il faudra faire de la pédagogie pour expliquer passif et positif...
je vais tenter de proposer un raccordement 3kw par sécurité en espérant avoir un CU positif cette fois.
Pour info : Le terrain n'a ni l'eau de ville (réservoir d'eau de source prévu), ni assainissement collectif (microstation prévue) mais ça ne pose pas de problème pour le CU.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 13:11 pm
par clyric
la plupart du temps rien de mieux que le contact direct avec l'agent de l'urbanisme. c'est en général ce que je fais ici, ça évite surtout, tous les retours génériques ( oui/non ) et ça permet de mieux comprendre les attentes de chaqu'un.
En tout cas, la suite de ton aventure m'interesse
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : lun. avr. 12, 2021 20:21 pm
par j2c
Je me dis que tes démarches à la mairie devrait rester officieuses....
Le CU non accepté te permet d'annuler le compromis.. et refaire une offre bien plus basse (sauf si le prix est déjà très bas.)
Si le terrain n'est pas raccordable.. à part toi, y a pas grand monde qui sera intéressé.
Après si tu trouves une solution avec le maire... SURTOUT, n'en parle pas au vendeur tant que tout n'es pas ficelé.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : mar. avr. 13, 2021 17:54 pm
par gaby
Bonjour,
Y a t'il que le branchement enedis qui pose problème ?
Depuis le vote de la SRU il devient très difficile de construire hors agglomération.
Il faut obtenir le PLU de la commune et voir si la zone est constructible et sous quelle condition.
Personnellement j'ai pu construire hors agglomeration, avant la mise en application de la loi
SRU , mon PLU m'imposait une surface mini de 10000M2 . Depuis le terrain est repasser en zone agricole
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : mar. avr. 13, 2021 20:34 pm
par j2c
Quand j'ai acheté le terrain constructible juste derrière chez moi.. beaucoup m'ont pris pour un con... car j'en fais un jardin ( c'est juste 15 fois trop cher)
Sauf que la tranquillité n'a pas de prix.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : mer. avr. 14, 2021 8:09 am
par JPERRIN
gaby a écrit : ↑mar. avr. 13, 2021 17:54 pm
Y a t'il que le branchement enedis qui pose problème ?
Oui effectivement la parcelle est théoriquement constructible sur le PLU (Nh habitat isolé en milieu agricole ou naturel), sous condition d'être desservie dans des conditions conformes par des réseaux existants ou projetés.
Le propriétaire vends deux parcelles de 2200M², l'objectif est d'acheter les deux pour être tranquille, et faire un verger sur la deuxième, mais si la deuxième (voir les deux) n'est pas constructible sans électricité ça change la donne, ça redevient un terrain agricole et le prix n'est plus justifié.
Re: Raccordement Enedis ou non
Posté : mer. avr. 14, 2021 9:55 am
par j2c
ça me rappelle encore mon achat de terrain.
Il a été rendu constructible par une opération de forcing au service de l'urbanisme d'Amiens.
Une bande de 15km .. inondable.. a ainsi été rendu constructible.
C'est couillon, car c'est pas juste sur le papier, tous les hiver, c'est des patinoires ces terrains. de l'eau qui gele dans les jardins..
Toute les communes autour de la mienne ont fait machine arrière, et on eut les cou**le de s'opposer à ça..
Ma voisine qui a acheté ce terrain non constructible, et qui pensait faire une pirouette de malade en le revendant.. s'est fait rattraper par les impôts.. et par son hypothèque qu'il a fallu lever. Elle a quasiment rien récupéré sur la vente du terrain (et moi j'ai douillé sa mère...).
Si le terrain est isolé, et qu'il n'y a aucun voisin à des km... il est urgent de prendre son temps. (Un voisin peut potentiellement être intéressé.. je te dis ça.. car j'ai failli ne pas pouvoir acheter mon terrain.. à cause d'un voisin.. qui a fait une offre.. et s'est dégonflé quelques mois après. Pour un terrain tordu.. qui ne peut pas intéresser quelqu'un qui va construire quelque chose.. (c'est petit avec un accès rue débile..).. Mais bon, quand on voit les lotissement où on construit des maisons les unes à coté des autres avec des jardinières en guise de jardin.. et des gens qui foncent les yeux baissés pour acheter.. le terme "petit".. c'est très subjectif finalement.