Responsabilté d'une installation solaire

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penzo
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Message par penzo »

Bonjour à tous,

J'ai une petite question qui me turlupine concernant la pose d'un kit solaire. Un plombier labellisé "Qualisol" m'a proposé un devis où est compris la pose du ballon solaire le raccordement entre les panneaux et le ballon mais pas la pose des panneaux ... . Charge à nous d'être maître d'oeuvre sur cette pose en trouvant un couvreur.

Or l'Ademe me dit qu'il faut, pour bénéficier du crédit d'impôt, une seule facture avec un seul maître d'oeuvre. Pour l'Ademe, le plombier doit sous traiter l'installation de ces capteurs et ne peut procéder de la sorte. Ceci est hélas moins clair lorsque nous appelons Qualisol (Quali ENR) ... .

Alors, quelqu'un a t'il des infos pour nous éclairer ?
Merci d'avance

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p_bricoleur
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Message par p_bricoleur »

Bonsoir,

2 soucis dans ce montage :

Crédit d'impôts

Extraits des instructions fiscales :

"Le crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition de certains équipements fournis par les entreprises ayant réalisé les travaux et faisant l'objet d'une facture"

"Équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires : chauffe-eau et chauffage solaire "

Il n'y a pas de problème pour avoir 2 factures, sauf que l'une des 2 n'aura pas de capteurs solaires et donc pas de crédit d'impôts.

Qui fournit les capteurs ?

- si c'est le couvreur, OK pour sa facture, mais celle de l'installateur solaire n'a pas de capteurs, donc pas de crédit d'impôt.

- si c'est l'installateur solaire, pas de crédit pour la prestation couvreur.
De plus, ce n'est pas lui qui a fait les travaux capteurs, donc risque en principe sur cette partie là (sauf que les Impots ne peuvent pas le deviner).

C'est une application un peu stricte des directives, mais dans l'ignorance des détails techniques, les contrôleurs des impots peuvent logiquement s'en tenir à ça.


Responsabilités

L'installateur Qualisol est garant de l'installation (et de son efficacité) dans son intégralité (c'est dans leur Charte).

Comment peut-il le faire s'il n'en est pas le maître d'oeuvre ?

En cas de problème, il lui sera facile d'invoquer les déficiences de la pose des capteurs, voire la mauvaise orientation/inclinaison, etc.
Et le maître d'ouvrage (toi) se trouvera avec 2 artisans se montrant du doigt.
Dans ce cas, tu ne pourras pas te tourner vers le Maître d'Oeuvre pour débrouiller le problème car c'est toi aussi...

Cordialement

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superplombier
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Message par superplombier »

salut
tout a fait d'accord avec pbricoleur, je suis qualisol, ce que te propose ton installateur n'est pas tres serieux, c'est à lui de trouver un soustraitant, si il n'est pas capable de pose des capteurs solaire seul. je serais toi je chercherais un installateurs plus competents.
le soleil brille pour tout le monde

jeantout
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Message par jeantout »

Salut,
Passe ton chemin, les pro clairs proposent des solutions claires et limpides.
A+

onsambalake
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Message par onsambalake »

Peut-etre que cet installateur n'a pas d'assurance décennale et donc ne veut pas prendre de risque sur la pose des capteurs en toiture...

:?: :roll:

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m_you49
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Message par m_you49 »

Bonsoir.
Serait-ce un "margoulin" certifié qualisol après une demi journée de formation et une bouffe au frais des vendeurs de matos. Allons, il ne faut pas voir le mal partout, mais on peut se poser des questions, même si on n'a pas toujours les réponses.
@ +
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superplombier
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Message par superplombier »

si on n'a pas d'assurance decenale et si on ne maitrise pas la pose de quelques chose on ne le fait pas, voila tout
comme le dit myou ce n'est pas parceque l'on a fait une ptite formation de rien du tout que l'on est specialiste
le soleil brille pour tout le monde

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