Panneau à utiliser pour affichage DP
Posté : mar. sept. 27, 2022 11:51 am
Bonjour,
Mon projet de CESI prenant petit à petit forme, j'ai été amené à déposer un dossier de déclaration préalable de travaux en mairie, pas trop l'habitude de ça, c'était le premier. Espérons que ça se passe bien, c'est en cours...
Il semblerait que nous soyons tenus d'afficher sur le terrain un panneau aux caractéristiques bien codifiées lorsque la DP est acceptée. Dans les magasins de bricolage, on trouve ce genre de panneaux tout fait pour quelques euros, y'a plus qu'à remplir les cases. Seulement, je ne trouve que des panneaux pour "permis de construire", et pas "déclaration préalable de travaux". Les vendeurs n'ont pas su me dire si c'était le même panneau pour les deux situations, mais bon, il est quand même marqué en gros dessus "permis de construire", n °de permis, etc...
Quelqu'un sait-il ce qu'il convient de faire ?
Mon projet de CESI prenant petit à petit forme, j'ai été amené à déposer un dossier de déclaration préalable de travaux en mairie, pas trop l'habitude de ça, c'était le premier. Espérons que ça se passe bien, c'est en cours...
Il semblerait que nous soyons tenus d'afficher sur le terrain un panneau aux caractéristiques bien codifiées lorsque la DP est acceptée. Dans les magasins de bricolage, on trouve ce genre de panneaux tout fait pour quelques euros, y'a plus qu'à remplir les cases. Seulement, je ne trouve que des panneaux pour "permis de construire", et pas "déclaration préalable de travaux". Les vendeurs n'ont pas su me dire si c'était le même panneau pour les deux situations, mais bon, il est quand même marqué en gros dessus "permis de construire", n °de permis, etc...
Quelqu'un sait-il ce qu'il convient de faire ?