que faire en cas de refus de sa demande de travaux ?

[moricais]

Arrêtons ce délire pronant l'illégalité .....

Il faut d'abord convaincre, c'est rarement toujours NON mais plutôt de la méconnaissance.

Je ne vais pas faire une frontière Nord Sud, mais je peux dire qu'à titre personnel, je n'aurais aucun mal à m'insurger contre une construction clandestine.

Il ne faut pas autoriser n'importe quoi au titre de la propriété privée ....
Le problème est le suivant : personne ne s'ineterresse aux réglement de POS ou de PLU lors des approbations mais ensuite tout le monde gueule.

Impliquez vous en amont. ....

[françois34]

Moricais, laisse-moi t'expliquer comment ça se passe.

Un maire est élu avec des conseillers municipaux. Ceux-ci sont là généralement car ils ont un intérêt, généralement des terrains non constructibles à faire passer dans le PLU, où d'autres encore.

Dans mon village, ce sont des dizaines de cas dans ce genre.Le dernier en date est l'attribution de logements sociaux.
J'ai une copine qui est divorcée et qui vit depuis dix ans dans le garage de son père aménagé avec ses deux filles de 13 et 10 ans. On lui a refusé un F3. Motif: vos filles vont grandir!

Ces F3 ont été attribués à la fille du secrétaire de mairie qui vit seule avec son copain ainsi qu'à la fille d'un conseiller municipal dans le même cas.

C'est le revers de la décentralisation. Les maires sont devenus des princes régnants sur leur territoire comme au moyen-âge.

Comme je l'ai souligné plus haut, Il faut savoir que si une mairie ( ou la DDE ) donne une autorisation à un voisin pour des panneaux, ou une quelconque construction , ce n'est pas défendable pour sa propre cause.

Alors après, parler d'illégalité....

[patoche]

Salut Tous,
Tu vois Remy......on s'sent moins seul .
J'apporterais juste un p'tit bémol.....maintenent qu'tu as fais la demande..... comme "ils" ont du temps d'libre....ça m'étonnerais pas qu'ils viennent.....voir où tu en es
A+, Patoche,

[guy delsol]

Illégalité....Misère...de nous tous.
Y a tellement de lois et textes, qu'on est toujours dans l'illégalité.
Comme la grippe, le réchauffement, la politique...et tout le reste..
J'ai choisi de vivre...sans emm....er personne. je paye des taxes pour tout, et ça suffit !!
Alors qu'on nous laisse un peu , et profitons du soleil avant qu'il ne soit lui aussi taxé....A+ .
Guy

[remy78]

Merci tous,

Assez d'accord avec les derniers post. Mon expérience du problème m'a montré plusieurs choses :

Le service de base est le service d'urbanisme faisant partie des services techniques de la mairie. Les personnes en faisant partie sont des fonctionnaires et pas des élus, grande différence ! La commission d'urbanisme qui statue derrière ça est composée d'élus, ce qui n'a rien à voir au niveau des responsabilités; Un fonctionnaire est "inamovible" alors qu'un élu est... élu
Normalement, les services techniques n'ont qu'un rôle d'étude et de validation des dossiers, plus un avis qui n'est que consultatif. Ça, c'est la théorie. Dans mon bled, sans avoir pu vérifier la véracité de tout ça n'étant pas présent lors de l'affaire, la personne qui a mis plusieurs année à faire accepter son projet de toiture végétale m'a dit être certaine que la personne à la tête des services de l'urbanisme est totalement hostile aux projets écolos (dont le sien) et s'arrange pour que seuls les dossiers « acceptables » passent réellement devant la commission. Les autres sont pré remplis et quasi pré signés... Il s'est aperçu de ça parce que, présentant plusieurs dossiers susceptibles d'être acceptés (avec de plus en plus concessions), il ne comprenait pas pourquoi ses demandes étaient systématiquement refusées. Il a fini par prendre contact avec l'élu vert du bled pour s'apercevoir que son dossier n'était en fait jamais réellement passé en commission. Le coup suivant, L'élu vert a ressorti son dossier de la pile des dossiers "inacceptables" et l'affaire s'est conclue...
Bref, si c'est non, le mieux est peut-être de tenter de savoir qui est l'oeil de Moscou...

Général: avancer oui, mais pour qui ? J'irai au terme des 2 mois de recours, en négociant avec eux pour qu'ils plient. Si ils plient sur ce projet, 16 m2 de capteurs en pleine face des voisins, ça veut dire que plus jamais ils ne pourront s'opposer à la moindre demande pour un "pauvre" CESI de 4 m2 et perso, parmi les quelques conneries à faire ici, il y a aussi celle-là, qu'ils ne puissent plus interdire à quiconque de montrer une parcelle de conscience !
Passé tout ça, si ils sont définitivement indécrottables, je poserai et les attendrai dans le rôle de la victime.

CQFD

Rémy

[remy78]

Une couche de plus, pas vu tous les post

Légalité, illégalité: illégalité oui, mais perso Légalité: de quoi apporter de l'eau au moulin collectif. Combien sommes-nous sur ce forum ? Autant de communes où, si un projet "osé" (comme le mien) est accepté, ça va être la liberté pour tous (en attendant, comme dit Patoche, qu'on soit taxé sur une install qu'on a fait de nos blanches mains et fonctionnant avec une énergie gratuite ).
Non, en fait, tout ça passe par le droit, et le droit n'est pas conversation de bar du commerce, c'est Black&Decker, voté par des représentants du peuple, même si, comme le dit François34, la corruption règne en maître (style république bananière). Ce n’est pas le problème ! Ça va, c'est bon, ça fait 20 000 ans de civilisation sédentaire avec une organisation de plus en plus oppressante pour les participants. On fait quoi en face de ça ? On crée sa république autonome façon château fort ? Ben non, ça c'est du perso et c'est justement pour ça qu'on se fout sur la gueule depuis le début. Alors perso oui, mais juste armé comme d'autres... Sans dec', comme le dit Hulot, sommes-nous nés écolo ou le sommes-nous devenus ? Seconde option évidente, trop évidente ! En face de ça, certains n'ont pas encore compris tous les bienfaits de la simplicité de ce qui nous intéresse. Ils pensent que ce n'est encore bon que pour les news, pas plus... Ils ne comprennent pas que la simplicité est une des seules alternatives pour... (pas envie de décrire...), ils ne comprennent pas grand chose d'ailleurs ! Il me semble évident qu'une des seules choses possibles est de ... juste cohabiter, de tout faire pour que le voisin n'est pas envie de nous foutre sur la gueule parce qu'il estime que ci ou ça... utopique ? Mais ne sont dans la réalité que ceux qui y croient !
En attendant, le jouer perso n'avance que celui qui le mène, le collectif le fait peut-être moins avancé personnellement mais tellement plus globalement. Nous qui nous préoccupons de stratification, rendement, etc. ne pourrions-nous pas voir cet aspect des choses: NOUS SOMMES CONDAMNES A VIVRE EN COLLECTIVITE ! Dans cette optique, seul le collectif prévaut, l’individuel n’est que vanité… Enfin, c’est ce que je crois… avec ma propre vanité…

Rémy

[moricais]

[quote="françois34"]Moricais, laisse-moi t'expliquer comment ça se passe.

Un maire est élu avec des conseillers municipaux. Ceux-ci sont là généralement car ils ont un intérêt, généralement des terrains non constructibles à faire passer dans le PLU, où d'autres encore.

Dans mon village, ce sont des dizaines de cas dans ce genre.Le dernier en date est l'attribution de logements sociaux.
J'ai une copine qui est divorcée et qui vit depuis dix ans dans le garage de son père aménagé avec ses deux filles de 13 et 10 ans. On lui a refusé un F3. Motif: vos filles vont grandir!

Ces F3 ont été attribués à la fille du secrétaire de mairie qui vit seule avec son copain ainsi qu'à la fille d'un conseiller municipal dans le même cas.

C'est le revers de la décentralisation. Les maires sont devenus des princes régnants sur leur territoire comme au moyen-âge.

Comme je l'ai souligné plus haut, Il faut savoir que si une mairie ( ou la DDE ) donne une autorisation à un voisin pour des panneaux, ou une quelconque construction , ce n'est pas défendable pour sa propre cause.

Alors après, parler d'illégalité.... [/quote]


Voilà un post qui va faire plaisir à Michel .....

Je suis en contradiction complète avec ce discours, le problème est que sur le territoire français il existe des zones de non droit .... Notamment là où le fric est ROI.

François, je peux te dire que travaillant pour des collectivités locales et m'investissant au sein d'un conseil de développement d'une CDC de 55000 habitants où l'on fait de la coconstruction, c'est à dire que élu = 1 voix et représentant de la société civile = 1 voix notamment en terme d'Agenda21, je n'ai jamais constaté ce type de dérive "mafieuse".

[françois34]

François, je peux te dire que travaillant pour des collectivités locales et m'investissant au sein d'un conseil de développement d'une CDC de 55000 habitants où l'on fait de la coconstruction, c'est à dire que élu = 1 voix et représentant de la société civile = 1 voix notamment en terme d'Agenda21, je n'ai jamais constaté ce type de dérive "mafieuse".

Tu oublies que je suis dans le sud et que ici " les lois, c'est fait pour les autres !"...

[moricais]

C'est bien ce que je dis, il existe des zones de non droits.

Cela me rappele, une confrontation avec un bureaux d'études du Sud pour la construction d'une grosse station d'épuration.

Ce BE voulait mettre en oeuvre la technique dite de "Lagune aérée", en résumé un plan d'eau avec des turbines qui envoit de l'O² dans les eaux à traiter. Problème : ce procédé ne permet pas de détruite l'azote donc pollution du milieu naturel, plus de poisson ni de faune benthique ....

On lui dit, et bah ici c'est pas comme cela que ça se passe et il faut que vous atteignez tel niveau de rejet.

Le BE : je ne comprend pas il y a jamais de problème lorsque je fait ce type de station dans le Sud et en plus c'est pas cher .......

Oui, Cher Monsieur, mais dans le Sud en été vous vous baignez dans des rivières alimentées par les rejets de stations où il n'y a plus rien de vivant sauf l'homme, ici on protège d'abord le milieu naturel et l'Homme doit raquer pour dépolluer sa merde ....

[bartok]

Bonjour,

Bien évidemment après un refus toute demande risque de ne pas être acceptée facilement.
Cependant il existe très peu de restrictions à la construction de serres (éventuellement qualifiées "de production") qui doivent simplement être vitrées à 95%. Derrière on met ce que l'on veut, un absorbeur par exemple...et il y a bien production d'eau chaude.
C'est par ce travers d'une serre que j'ai pu contourner d'innombrables difficultés concernant un projet personnel, mais j'ai préalablement consulté avec attention tout le cadre règlementaire, soumis le projet à l'architecte des bâtiments de france et au chargé de mission pour l'instabilité des terrains...alors que l'architecte que j'avais mandaté avait jeté l'éponge avec la mention: toute construction est impossible.

[m_you49]

Moricais, laisse-moi t'expliquer comment ça se passe.
Un maire est élu avec des conseillers municipaux. Ceux-ci sont là généralement car ils ont un intérêt, généralement des terrains non constructibles à faire passer dans le PLU, où d'autres encore.
Dans mon village, ce sont des dizaines de cas dans ce genre.Le dernier en date est l'attribution de logements sociaux.
C'est le revers de la décentralisation. Les maires sont devenus des princes régnants sur leur territoire comme au moyen-âge.
Comme je l'ai souligné plus haut, Il faut savoir que si une mairie ( ou la DDE ) donne une autorisation à un voisin pour des panneaux, ou une quelconque construction , ce n'est pas défendable pour sa propre cause.
Alors après, parler d'illégalité....

Voilà un post qui va faire plaisir à Michel .....

Merci Eric.
C'est vrai que ça passe sans doute comme ça dans certains coins. Mais il ne faut pas généraliser. Le sud reste le sud et je ne veux pas polémiquer la-dessus. Peut-être que leurs voisins déteignent. Par chez nous aussi y a des petites baronnies. Mais souvent c'est le cas des élus "de métier" et non des élus de base.
Faut pas trop critiquer des élus de proximité qui se trouvent là souvent par hasard et sans savoir ce qui les attend. En principe, c'est nous qui les avons élus, même si on entend souvent: c'est pas avec ma voix, je vote pas. Si on avait été voter, peut-être qu'ils ne seraient pas là.
De même que tous les règlements sont soumis à enquête publique, et consultables avant la décision du conseil, vous pouvez donc y mettre vos avis.
D'accord avec Eric, impliquez-vous dans des instances, si vous voulez que les choses bougent de l'intérieur et après vous parlerez d'expérience. Ici, les gens de la DDE commencent à revoir leur copie depuis qu'on est un certain nombre à leur faire comprendre des choses, même si un administratif reste un administratif. On a le cas à la DDASS 49 avec les projets de phytoépuration, mais ça va finir par bouger.
Rémy a des arguments, il faut les faire valoir et qu'il se fasse aider par "l'élu vert" de la commune et qu'il essaie de convaincre. C'est la seule façon que de tels projets fassent des petits.
@ +

[remy78]

Salut tous,

Juste encore un petit pavé dans la mare (tout comme moi...).

Voir la pj. C'est le projet en cours de construction de mon voisin de derrière (en limite de propriété avec mon "domaine").

Curieux, non ? C'est du content pour rien, hein ?

Perso, je trouve son projet plutôt super par rapport à ce que c'est pour l'instant (pav' 1963, la porte et les 2 fenêtres, dessin d'enfant...).

Ce qui est vraiment drôle dans l'affaire est que, par rapport à cette photo, mes panneaux seront juste sur la gauche et que les 2 autres voisins ayant vu sur le tout sont sur la droite de la photo. Ils auront sous le nez le pav' contemporain au 1er plan et mes panneaux dans le fond.

Michel; tu as donné des exemples de ce qu'est l'architecture contemporaine: verre, acier, béton. Un panneau serait-il incongru dans l'affaire ?

En accord avec certains post: Les services techniques parlent d'unicité architecturale. Laquelle ? Le quartier, sûrement pas, c'est de la plus parfaite hétérogénéité (et c'est pas un mal !). Une habitation ? Ben voui, mais faut encore regarder où se trouve la modif... Dans mon cas, voir la photo de l'original. C'est justement pris de chez ce voisin qui modifie son pav' !!! Les panneaux ne sont pas vus de chez moi, c'est posé sur un mur quasiment séparatif !!!

En fait, les institutions sont de parfaite mauvaise foi. Les écolos rêveurs désirant les ENR ne sont qu'anecdotiques... La priorité est à l'électorat, mes voisins en l'occurrence... Moi ? Je ne suis qu'un électeur. Eux, mes voisins, sont nombreux et pourraient ne pas être contents qu'on leur modifie leur joli décor... Seul contre tous, quoi ?

Je mitraille le quartier avec mon Nikon, les preuves à venir. Avec cette histoire de pav' contemporain, je crains que notre mairie ne se soit mis en porte-à-faux. Ce projet accepté et pas d'ENR à moins de 10 m ? ça tient pas la route, et en dehors de toute considération légaliste !

Mon voisin, passé par un architecte, a certainement du batailler ferme pour faire accepté son projet. Ici, il y a peu, tout bardage bois était proscrit. Ça évolue donc. Il a eu, comme d'autres, la correction de me soumettre son projet pour maintenir de cordiales relations de voisinage...

Voilà, je pense avoir en main un argument massue. ça va ch...er !

Rémy

[bournet patrick]

bonjour il faut effectivement une autorisation de travaux pour toute construction ou simplement pour faire une terrasse a meme le sol .
moi je declare tout mon abrit de jardin de 2x4 ma piscine hors sol de 10x5 et mes panneaux photovoltaiques de 20 m2 en toiture , mais surprise je recois la semaine derniere un formulaire ou plutot 2 des services fiscaux dont je depend ,qui me demande la nature des travaux se reportant aux 2 demandes de travaux dernierement etablies de bien vouloir remplir le formulaire
c'est nouveau pour le pv pas de formulaire a remplir pas d'imposition mais pour la piscine hors sol ils veulent des sous ou des euros devrais je dire .
moralitee pour vivre heureux vivons caches pour mon installation solaire thermique je ne vais rien dire a personne et si on me demande quelque chose je dirais je ne sais pas ce n'etais pas la hier soir

[YvesBr]

Bonsoir Rémy,
Ta détermination force le respect et suscite mes encouragements.
Je suppose donc que tu as déposé un recours amiable afin d'aller défendre ton dossier.
Sur le papier les arguments sont imparables : tu masques les éléments architecturaux de la façade (coins en brique).
Cela dit, ce n'est pas plus moche que le mur d'appentis au premier plan sur la photo.
Tu peux prendre peut-être argument sur l'article L. 111-6-2 du code de l'urbanisme cité par Pierre. Je ne sais pas s'il est déjà en vigueur.
Prévois-tu de venir en surimposition de la cheminée ? Accepterais-tu d'aligner la face avant avec la face de la cheminée ? Après, çà réduit la surface et çà ne tombe plus forcément dans les cotes.
yves

[remy78]

Merci Yves pour ces encouragements

Non, en fait, je suis "obligé" de poser les capteurs au nu de la cheminée et pas directement sur le mur. La différence est de 40 cm, profondeur du conduit de cheminée. ça complique un peu l'affaire parce que je dois faire des supports soudés genre triangle avec 50 kg sur 2 points et un bras de levier de 40 cm... Pas spécialiste de calcul mécanique

Pas beaucoup de solutions. En fait, bien content que Fred ait fait ses capteurs parce que ça rentre au chausse-pied sur ce mur (13 cm entre les 2 colonnes de capteurs, juste de quoi mettre un T à olive !).

Je l'ai précisé dans les plans joints à ma demande: le tout est coffré et peint, sur les cotés, dans les mêmes tons que la maison, et, pour le centre, un coffrage aux couleurs des panneaux et servant d'isolation pour les collecteurs de l'install.
Bref, ça masque totalement mais totalement de chez totalement l'existant. Plus de mur moche devant le nez, juste un emballage façon Christo comparable au projet de mon voisin...

Pour la détermination, t'inquiète, c'est pas ou bout de 3 ans à courir après son os que le chien lâche sa proie. Et puis, détail, je commence à sentir les gouttes, le temps va tourner à l'orage, va falloir s'abriter...

Rémy

EDIT: le plus drôle, c'est que ce mur ne servait à rien jusqu'à présent, solaire passif d'opérette (sauf en été !). Il servira à quelque chose maintenant ! C'est moche ? Ben voui que ça l'est (laid). So what ? Et le jardin de mon voisin dans lequel on s'attend à voir évoluer des play mobils ? Sans dec', c'est quoi la liberté et la tolérance si ce n'est de faire comme les autres ? Grotesque
Niveau argument, ça s'empile de jours en jours...