Le solaire à la portée de tous

Bonjour tout le monde,
Ma femme est passé déposer la déclaration préalable à la Mairie, rien n'a été regardé, ni vérifié... Quel accueil !!!
Par contre, ma femme n'a pas osé demander si il fallait donner le bordereau de dépot des pièces jointes ?
Si quelqu'un pouvait me dire ce qu'il en est car la mairie est fermée cette après midi ?
Merci beaucoup, cela me rassurera... ou peut être pas...
Bonne journée
Fotourefair

As-tu le moyen de poruver que le dépôt des pièces a été fait et à quelle date ?
Pour moi , c'est çà l'important.
Yves

Bonsoir Yves/tous,
En fait on a le récépissé de dépot d'une déclaration préalable. Le problème, c'est qu'avec ce type de documents, tu n'as aucun nombre des pièces jointes que tu as transmises, c'est quand même fou non ?
Enfin bon, cela dit, je me dis que l'on tient le bon bout, c'est à la fois une petite excitation et un soulagement...
A suivre...
Bonne soirée
Fotourefair

Non le bordereau n'est pas à déposer, uniquement les pièces numérotées ...

Bonjour,
Merci pour vos réponses. Par contre, je trouve vraiment fou que le nombre de pièces jointes ne soient consigné nul part, si une pièce est perdue ?
Enfin bon, on simplifie les procédures (soit disant...) mais toujours sans réfléchir, allons bon !
BOnne journée
Fotourefair

bonjour, a tous

- pour ma part, chaque fois que j'ai fait une demande de travaux , surélévation et réfection de toiture en 4 exemplaires , ou autres , une fois tous les documents réunis , je numérote chaque feuille , ex : 1/10 ,2/10 etc.......et je joints un courrier précisant les documents fournis, ainsi que le nb de feuilles.

le tout agrafé . remis en mairie avec reçu pour réception en main propre.

je fait toujours comme ça , et cela évite des litiges avec certains organismes,
pour mes travaux ,qui vont commencer cela fait 1 mois que j'ai l'accord et personne ne s'est manifesté négativement.

pour info, avant de monter mon dossier, je suis allé a la D D E , j'ai rencontré un gars sympa - et oui il y en a encore- il m'a dit ce qu'il fallait et ne fallait pas faire , de mettre un post-it a son attention sur mon dossier, afin que celui -çi ne soit traité par une autre personne un peu "chi....te".
et pas de pb particulier-
-dans le service public , il y a ceux qui aiment leur travail ,même si rien n'est fait pour les encourager, et les autres qui vont chercher leur argent de poche. c'est mon avis perso ,
- cela ne coute rien de demander un renseignement et cela peut éviter des désagréments par la suite-
bonne journée a tous
Cdt
michel

re
j'oubliai je fait une copie du dossier que je garde pour moi au cas ou........

Cdt
michel

[quote="pepito"]...
-dans le service public , il y a ceux qui aiment leur travail ,même si rien n'est fait pour les encourager, et les autres qui vont chercher leur argent de poche. ...[/quote]
C'est pareil dans le privé

Merci pour la réponse ! :)