ASSIGNATION AU TGI SUITE A LA POSE DE PANNEAUX SOLAIRES!!!!
Modérateurs : ramses, Balajol, monteric, ametpierre
- ametpierre
- Administrateur
- Messages : 1648
- Enregistré le : mar. déc. 13, 2005 18:07 pm
- Localisation : st-andré les alpes (04)
-
- Stagiaire Solaire
- Messages : 86
- Enregistré le : lun. mars 23, 2009 21:41 pm
- Localisation : 13480 calas
Après avoir échangé plusieurs courriers via nos avocats respectifs, mon voisin ne veut transiger sur rien !
Résultat : assignation n°2 attendue dans les prochains jours.
Affaire à suivre...
En attendant un peu de lecture pour les non abonnés :
Article publié dans Lagedefaire - Février 2011
Résultat : assignation n°2 attendue dans les prochains jours.
Affaire à suivre...
En attendant un peu de lecture pour les non abonnés :
Article publié dans Lagedefaire - Février 2011
- Fichiers joints
-
- LAGEDEFAIRE 022011.pdf
- (75.87 Kio) Téléchargé 195 fois
- Ottiti
- Maitre Solaire
- Messages : 3097
- Enregistré le : sam. oct. 23, 2010 21:57 pm
- Localisation : 57420 FEY
Salut Stephane
Je ne sais plus qui l'a dis mais
"Quant on est con on est con"
Ces vieux là faudrait les tuer à la naissance
Bon courage à toi
Je ne sais plus qui l'a dis mais
"Quant on est con on est con"
Ces vieux là faudrait les tuer à la naissance
Bon courage à toi
DrainBloc PAW + 13M2 + KER2 de 800 litres à production d'ECS Instantanée / KER1 de 800l & Chaudiere Prity MA18/ Poêle Hanook Supra / WKS 1kw + 2 x 200wc circuit dédié et 1/280wc injection secteur
- valtrede
- Administrateur
- Messages : 1519
- Enregistré le : jeu. déc. 18, 2008 18:20 pm
- Localisation : Ensuès la Redonne 13
Bonjour à Tous,
Dossier mis à jour: http://www.apper-solaire.org/Pages/Expe ... 0au%20TGI/
Eric (qui balance entre 2 âges...
)
Dossier mis à jour: http://www.apper-solaire.org/Pages/Expe ... 0au%20TGI/
Eric (qui balance entre 2 âges...

- Ottiti
- Maitre Solaire
- Messages : 3097
- Enregistré le : sam. oct. 23, 2010 21:57 pm
- Localisation : 57420 FEY
[quote="valtrede"]Eric (qui balance entre 2 âges...
)[/quote]
Ce n'est pas une question d'age
Un vieux con c'est un jeune qui a qui a vieillit
Bon dimanche


Ce n'est pas une question d'age
Un vieux con c'est un jeune qui a qui a vieillit
Bon dimanche
DrainBloc PAW + 13M2 + KER2 de 800 litres à production d'ECS Instantanée / KER1 de 800l & Chaudiere Prity MA18/ Poêle Hanook Supra / WKS 1kw + 2 x 200wc circuit dédié et 1/280wc injection secteur
- valtrede
- Administrateur
- Messages : 1519
- Enregistré le : jeu. déc. 18, 2008 18:20 pm
- Localisation : Ensuès la Redonne 13
Méditez l'impartial message
d'un qui balance entre deux âges.
http://lyricsplayground.com/alpha/songs ... tcon.shtml
d'un qui balance entre deux âges.

http://lyricsplayground.com/alpha/songs ... tcon.shtml
-
- Stagiaire Solaire
- Messages : 86
- Enregistré le : lun. mars 23, 2009 21:41 pm
- Localisation : 13480 calas
Bonjour à tous,
Je viens vous donner quelques nouvelles de mes déboires :
Les propositions transactionnelles via nos avocats respectifs n ayant pas abouties, j attend dans les prochains jours une nouvelle assignation de la part de mon cher voisin.
J en profiterais pour changer d avocat, le précédent n ayant fait qu office de figurant à mon sens !
En attendant la visite de l huissier, un particulier a eu écho de mon affaire. Il a lui aussi eu droit à une procédure du même genre dans les années 80. La bonne nouvelle c est qu il a gagné son procès, non sans mal, et que son voisin mécontent a finalement été débouté...
Même si rien n est gagné, il est Intéressant pour moi qu il y ait un précédent favorable au solaire.
En résumé, dans cette affaire, Alain a eu recours a un expert thermicien qui a pu démontrer, calculs à l appui, que la réverbération supportée par le plaignant ne dépassait pas 10% de celle supportée plein sud !
Résultat : plaignant débouté mais après 4 ans de procès
J AURAIS DONC BESOIN DE TALENTUEUX EXPERTS SOLAIRES POUR ME FAIRE CE GENRE DE CALCULS
L un d entre vous serait-il capable de :
- calculer les périodes et durées d ensoleillement supportées par mes 6m2 de panneaux sur une année entière,
- estimer la réflexion / réverbération occasionnée avant de la comparer à un ensoleillement plein sud.... etc
Tout cela dans le but de démontrer à un tribunal qu il n y a rien d insupportable à cette prétendue gêne et que, par conséquent, on ne peut considérer ce trouble comme "anormal".
Je suppose qu il existe des logiciels spécifiques pour faire ce genre de choses.
Mais que faut il comme paramètres pour faire une étude des plus précises possibles?
- L orientation de ma façade (sud -10° environ)
- L inclinaison de mes panneaux (75°),
- La fiche technique des panneaux Wunder Horizontal 2108 (conductivité thermale entre autres) - voir en pièce jointe -
Merci d avance à celui ou ceux qui pourront m aider ou m orienter vers un expert compétent en la matière.
Bonne journée à tous et à bientôt
Je viens vous donner quelques nouvelles de mes déboires :
Les propositions transactionnelles via nos avocats respectifs n ayant pas abouties, j attend dans les prochains jours une nouvelle assignation de la part de mon cher voisin.
J en profiterais pour changer d avocat, le précédent n ayant fait qu office de figurant à mon sens !
En attendant la visite de l huissier, un particulier a eu écho de mon affaire. Il a lui aussi eu droit à une procédure du même genre dans les années 80. La bonne nouvelle c est qu il a gagné son procès, non sans mal, et que son voisin mécontent a finalement été débouté...
Même si rien n est gagné, il est Intéressant pour moi qu il y ait un précédent favorable au solaire.
En résumé, dans cette affaire, Alain a eu recours a un expert thermicien qui a pu démontrer, calculs à l appui, que la réverbération supportée par le plaignant ne dépassait pas 10% de celle supportée plein sud !
Résultat : plaignant débouté mais après 4 ans de procès
J AURAIS DONC BESOIN DE TALENTUEUX EXPERTS SOLAIRES POUR ME FAIRE CE GENRE DE CALCULS
L un d entre vous serait-il capable de :
- calculer les périodes et durées d ensoleillement supportées par mes 6m2 de panneaux sur une année entière,
- estimer la réflexion / réverbération occasionnée avant de la comparer à un ensoleillement plein sud.... etc
Tout cela dans le but de démontrer à un tribunal qu il n y a rien d insupportable à cette prétendue gêne et que, par conséquent, on ne peut considérer ce trouble comme "anormal".
Je suppose qu il existe des logiciels spécifiques pour faire ce genre de choses.
Mais que faut il comme paramètres pour faire une étude des plus précises possibles?
- L orientation de ma façade (sud -10° environ)
- L inclinaison de mes panneaux (75°),
- La fiche technique des panneaux Wunder Horizontal 2108 (conductivité thermale entre autres) - voir en pièce jointe -
Merci d avance à celui ou ceux qui pourront m aider ou m orienter vers un expert compétent en la matière.
Bonne journée à tous et à bientôt
- Fichiers joints
-
- SOLIMPECKS H 2108.pdf
- (847.67 Kio) Téléchargé 115 fois
Modifié en dernier par stephane7371 le mer. mars 23, 2011 13:02 pm, modifié 6 fois.
-
- Stagiaire Solaire
- Messages : 86
- Enregistré le : lun. mars 23, 2009 21:41 pm
- Localisation : 13480 calas
Bonjour à tous,
J ai trouvé une âme charitable qui a bien voulu se pencher sur mon cas et me faire les calculs dont j avais besoin, j ai nommé Jean Paul - "jplalaurie" pour le forum -
Ci-dessous ses différents calculs et commentaires
Un grand merci à lui pour ce beau travail
Vos commentaires ou autres questions sont bien sur les bienvenus...
J ai trouvé une âme charitable qui a bien voulu se pencher sur mon cas et me faire les calculs dont j avais besoin, j ai nommé Jean Paul - "jplalaurie" pour le forum -
Ci-dessous ses différents calculs et commentaires
Un grand merci à lui pour ce beau travail
Vos commentaires ou autres questions sont bien sur les bienvenus...
- Fichiers joints
-
- CALCULS.pdf
- (815.77 Kio) Téléchargé 168 fois
Modifié en dernier par stephane7371 le lun. mars 28, 2011 21:54 pm, modifié 2 fois.
-
- Maitre Solaire
- Messages : 1017
- Enregistré le : dim. juin 29, 2008 20:34 pm
- Localisation : Rennes 35
bonsoir,
sur la doc solimpecks il est précisé : transmittance of glass 91 %. C'est la partie du rayonnement solaire qui est absorbée par la surface noire de l'absorbeur , justement. Donc il y a au maximum 100-91=9% du rayonnement solaire qui est réfléchi (cas d'un soleil sans voile) en fonction de l'angle d'incidence pour aller dans tel ou tel endroit du terrain du voisin.
Dans un tel endroit il reçoit au maximun 9% de ce qu'il recevrait si cet endroit était en plein soleil.Ce raisonnement vous parait il correct?
bien sur, la lumière réfléchie est maximale lorsque le soleil "voit " le capteur sur sa plus grande surface. avec un soleil plus rasant , la quantité de lumière décroit.
yves
sur la doc solimpecks il est précisé : transmittance of glass 91 %. C'est la partie du rayonnement solaire qui est absorbée par la surface noire de l'absorbeur , justement. Donc il y a au maximum 100-91=9% du rayonnement solaire qui est réfléchi (cas d'un soleil sans voile) en fonction de l'angle d'incidence pour aller dans tel ou tel endroit du terrain du voisin.
Dans un tel endroit il reçoit au maximun 9% de ce qu'il recevrait si cet endroit était en plein soleil.Ce raisonnement vous parait il correct?
bien sur, la lumière réfléchie est maximale lorsque le soleil "voit " le capteur sur sa plus grande surface. avec un soleil plus rasant , la quantité de lumière décroit.
yves
Modifié en dernier par yves35 le lun. mars 28, 2011 22:43 pm, modifié 1 fois.
- gcat
- Stagiaire Solaire
- Messages : 115
- Enregistré le : ven. nov. 23, 2007 22:43 pm
- Localisation : Villeurbanne (69)
Bonjour,
91% est un coefficient de transmission. Je ne sais pas comment il est déterminé. En fait, ce coefficient dépend de l'angle d'incidence du rayonnement. Pour un vitrage simple on a:
90° (flux perpendiculaire) 0,85
45° 0,7
70° 0,4
90° 0
Donc le % de rayonnement réfléchi augmente avec l'incidence (puisque la partie transmise diminue); mais la puissance réfléchie est aussi liée à la surface de capteur que le soleil 'voit' à chaque instant et à la puissance du rayonnement solaire. Pas simple de déterminer la courbe de la puissance réfléchie.
Il faudrait aussi comparer avec la courbe de la puissance réfléchie par la surface de mur aujourd'hui masquée par les capteurs.
NB:91 % c'est probablement la valeur maximale.Le vitrage des capteurs a un traitement de surface qui explique un coefficient supérieur à celui du verre simple.
Cette argumentation sur la puissance réfléchie est intéressante mais doit être étayée par des calculs.
Encore que je ne sais pas si, dans cette affaire, c'est le rationnel qui prime.
GC
91% est un coefficient de transmission. Je ne sais pas comment il est déterminé. En fait, ce coefficient dépend de l'angle d'incidence du rayonnement. Pour un vitrage simple on a:
90° (flux perpendiculaire) 0,85
45° 0,7
70° 0,4
90° 0
Donc le % de rayonnement réfléchi augmente avec l'incidence (puisque la partie transmise diminue); mais la puissance réfléchie est aussi liée à la surface de capteur que le soleil 'voit' à chaque instant et à la puissance du rayonnement solaire. Pas simple de déterminer la courbe de la puissance réfléchie.
Il faudrait aussi comparer avec la courbe de la puissance réfléchie par la surface de mur aujourd'hui masquée par les capteurs.
NB:91 % c'est probablement la valeur maximale.Le vitrage des capteurs a un traitement de surface qui explique un coefficient supérieur à celui du verre simple.
Cette argumentation sur la puissance réfléchie est intéressante mais doit être étayée par des calculs.
Encore que je ne sais pas si, dans cette affaire, c'est le rationnel qui prime.
GC
ECS pour résidence secondaire. 2 LM 112. Auto-vidange. Solaris R2
-
- Stagiaire Solaire
- Messages : 95
- Enregistré le : lun. janv. 15, 2007 18:35 pm
- Localisation : MESNIL ST DENIS 78
Bonjour,
"Encore que je ne sais pas si, dans cette affaire, c'est le rationnel qui prime".
entre les voisins vous avez tout à fait raison mais pour emporter la conviction d'un juge le rationnel (ou son apparence) peut faire la différence !
Les questions posées sont :
- pour s'inspirer de la defense dans l'affaire Ladurie : quel est le % maxi
- pour completer : périodes pendant lesquelles la reflection peut elle etre considérée comme génante pour les voisins (periode totale d'ensoleillement - (periode ou la reflection bute sur le mur de cloture + periode ou elle passe au dessus de la maison))
C'est dans cet esprit que nous avions transmis beaucoup de doc à l'expert (qui ne l'a pas lue ) pour pouvoir le lui repprocher et attaquer l'expertise devant le juge...
En resumé il s'agit de demontrer de la façon la plus technique qui soit :
-que la luminosité reflechie est très faible
-qu'elle n'existe que pendant x jours et au maximum y minutes par jour !
afin d'obliger la partie adverse à demontrer le caractère anormal du trouble de voisinage allégué afin de satisfaire aux critères posés par la Cour de Cassation.
Merci d'avance pour votre aide
et bonne journée
"Encore que je ne sais pas si, dans cette affaire, c'est le rationnel qui prime".
entre les voisins vous avez tout à fait raison mais pour emporter la conviction d'un juge le rationnel (ou son apparence) peut faire la différence !
Les questions posées sont :
- pour s'inspirer de la defense dans l'affaire Ladurie : quel est le % maxi
- pour completer : périodes pendant lesquelles la reflection peut elle etre considérée comme génante pour les voisins (periode totale d'ensoleillement - (periode ou la reflection bute sur le mur de cloture + periode ou elle passe au dessus de la maison))
C'est dans cet esprit que nous avions transmis beaucoup de doc à l'expert (qui ne l'a pas lue ) pour pouvoir le lui repprocher et attaquer l'expertise devant le juge...
En resumé il s'agit de demontrer de la façon la plus technique qui soit :
-que la luminosité reflechie est très faible
-qu'elle n'existe que pendant x jours et au maximum y minutes par jour !
afin d'obliger la partie adverse à demontrer le caractère anormal du trouble de voisinage allégué afin de satisfaire aux critères posés par la Cour de Cassation.
Merci d'avance pour votre aide
et bonne journée
-
- Maitre Solaire
- Messages : 1017
- Enregistré le : dim. juin 29, 2008 20:34 pm
- Localisation : Rennes 35
bonjour,
je suis également circonspect avec ceci:
Ce qui serait encore plus embêtant pour le voisin serait d'avoir un verre qui protège de la chaleur en été (qualifié parfois de verre "solaire") car un tel verre réfléchit un max vers l'extérieur.Tout le contraire d'un verre solaire "de chez nous"
je continue à me renseigner
yves
non, ce n'est pas un traitement de surface du verre, c'est un verre qui est pauvre en oxyde de fer (qui sur un verre "ordinaire" donne une couleur verdâtre de la tranche , alors qu'un verre solaire a une tranche de" couleur "incolore).NB:91 % c'est probablement la valeur maximale.Le vitrage des capteurs a un traitement de surface qui explique un coefficient supérieur à celui du verre simple.
je suis également circonspect avec ceci:
j'ai un double vitrage tout bète chez moi et je ne vois q pas que regarder dehors avec un angle d'incidence quasi rasant obscurcisse l'image du dehors si je compare avec une vision "perpendiculaire" . En fait ce que je vois le plus clairement , c'est qu'il y a besoin d'un coup de chiffonPour un vitrage simple on a:
90° (flux perpendiculaire) 0,85
45° 0,7
70° 0,4
90° 0

Ce qui serait encore plus embêtant pour le voisin serait d'avoir un verre qui protège de la chaleur en été (qualifié parfois de verre "solaire") car un tel verre réfléchit un max vers l'extérieur.Tout le contraire d'un verre solaire "de chez nous"
je continue à me renseigner
yves
- gcat
- Stagiaire Solaire
- Messages : 115
- Enregistré le : ven. nov. 23, 2007 22:43 pm
- Localisation : Villeurbanne (69)
Bonjour,
Dans mon précédent message, j'ai surtout voulu attirer l'attention sur la nécessité de bien maîtriser les arguments techniques sous peine d'aller à l'encontre du but poursuivi. J'admire le travail fait sur l'analyse des trajectoires du rayonnement réfléchi reste effectivement à les quantifier; ça a l'air trapu.
Concernant la variation du coefficient de réflexion, j'avais extrait l'info d'un bouquin "Energie solaire et habitat" (Alternative et technologie 1975). mais on trouve l'équivalent sur internet par exemple à l'adresse suivante: http://www-energie.arch.ucl.ac.be/eclai ... rentes.htm
Tu as raison, les vitrages des capteurs sont pauvres en oxyde de fer ce qui améliore le coefficient de transmission en limitant l'absorption de l'énergie par le verre. Ce n'est pas incompatible avec un (ou des) traitement de surface.
GC
Dans mon précédent message, j'ai surtout voulu attirer l'attention sur la nécessité de bien maîtriser les arguments techniques sous peine d'aller à l'encontre du but poursuivi. J'admire le travail fait sur l'analyse des trajectoires du rayonnement réfléchi reste effectivement à les quantifier; ça a l'air trapu.
Concernant la variation du coefficient de réflexion, j'avais extrait l'info d'un bouquin "Energie solaire et habitat" (Alternative et technologie 1975). mais on trouve l'équivalent sur internet par exemple à l'adresse suivante: http://www-energie.arch.ucl.ac.be/eclai ... rentes.htm
Tu as raison, les vitrages des capteurs sont pauvres en oxyde de fer ce qui améliore le coefficient de transmission en limitant l'absorption de l'énergie par le verre. Ce n'est pas incompatible avec un (ou des) traitement de surface.
GC
ECS pour résidence secondaire. 2 LM 112. Auto-vidange. Solaris R2