Apper, partie civile.?
Modérateurs : ramses, Balajol, monteric, ametpierre
- guy delsol
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Salut tous.
Ne voulant pas en rajouter au sujet de Stephane, Voici une réflexion.:.
Pourquoi l'Apper ne se porterait pas partie civile dans cette histoire ??
On voit bien la SPA, et B.Bardot le faire, chaque fois qu'il y a un chat écrasé, ou maltraité, et ça a l'air de marcher...
Pas tant pour s'ingerer dans tous les litiges, mais pour faire valoir un principe et une conviction, qui pour le coup, si l'affaire de Stephane tournait mal ,pourrait bien ternir l'image de tous les autoconstructeurs....
D'autant que par les temps qui courrent, vu la politique evolutive sur les energies, il serait peut être opportun de profiter de cette occasion pour se mettre "dans le vent", au nom propre de l'Apper...?
Suffirait de trouver un avocat "adequat", et saisir le greffe du tribunal.
Financièrement, ça doit pouvoir s'arranger..Non ?
Nous pouvons tous être touchés par une histoire semblable..
Voilà, c'était une idée...aux modos de voir...l'interet, et la faisabilité.
Cordialement.
Guy
Ne voulant pas en rajouter au sujet de Stephane, Voici une réflexion.:.
Pourquoi l'Apper ne se porterait pas partie civile dans cette histoire ??
On voit bien la SPA, et B.Bardot le faire, chaque fois qu'il y a un chat écrasé, ou maltraité, et ça a l'air de marcher...
Pas tant pour s'ingerer dans tous les litiges, mais pour faire valoir un principe et une conviction, qui pour le coup, si l'affaire de Stephane tournait mal ,pourrait bien ternir l'image de tous les autoconstructeurs....
D'autant que par les temps qui courrent, vu la politique evolutive sur les energies, il serait peut être opportun de profiter de cette occasion pour se mettre "dans le vent", au nom propre de l'Apper...?
Suffirait de trouver un avocat "adequat", et saisir le greffe du tribunal.
Financièrement, ça doit pouvoir s'arranger..Non ?
Nous pouvons tous être touchés par une histoire semblable..
Voilà, c'était une idée...aux modos de voir...l'interet, et la faisabilité.
Cordialement.
Guy
- thermitch
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[quote="guy delsol"]... si l'affaire de Stephane tournait mal ,pourrait bien ternir l'image de tous les autoconstructeurs.... [/quote]
Pas seulement des auto-installateurs mais de tout le solaire.
C'est pourquoi j'avais évoqué la piste Enerplan ... peut-être ont-ils aussi des pistes pour agir en ce sens.
Pas seulement des auto-installateurs mais de tout le solaire.
C'est pourquoi j'avais évoqué la piste Enerplan ... peut-être ont-ils aussi des pistes pour agir en ce sens.
-
- Stagiaire Solaire
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- Localisation : 13480 calas
C était bien là l'idée de départ de faire intervenir l asso dans mes mésaventures... Je l avais d ailleurs proposé à Pierre avant de tout balancer sur le forum.
Mais bon, je comprend que les modos n est pas très envie de s engager dans une démarche aussi lourde et dont l issue demeure incertaine.
Sans parler du coût coup que celle-ci pourrait représenter à terme, qui plus est si je suis condamné en première instance avant de faire eventuellement appel... l addition finale pourrait alors devenir très salée!
Concernant l idée de Thermicht
Je vais devoir m absenter une dizaine de jours très prochainement (voyage à l étranger, à moins que les grèves prévues ne me clouent au sol), aussi je voudrais savoir si l un d entre vous pourrait se charger de contacter Enerplan pour leur faire part de mon affaire et voir s ils auraient d éventuelles idées pour me venir en aide...
Merci à tous
Mais bon, je comprend que les modos n est pas très envie de s engager dans une démarche aussi lourde et dont l issue demeure incertaine.
Sans parler du coût coup que celle-ci pourrait représenter à terme, qui plus est si je suis condamné en première instance avant de faire eventuellement appel... l addition finale pourrait alors devenir très salée!
Concernant l idée de Thermicht
Je vais devoir m absenter une dizaine de jours très prochainement (voyage à l étranger, à moins que les grèves prévues ne me clouent au sol), aussi je voudrais savoir si l un d entre vous pourrait se charger de contacter Enerplan pour leur faire part de mon affaire et voir s ils auraient d éventuelles idées pour me venir en aide...
Merci à tous
Modifié en dernier par stephane7371 le sam. oct. 09, 2010 20:54 pm, modifié 3 fois.
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- Stagiaire Solaire
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[quote="thermitch"]Je vais voir ce que je peux faire [/quote]
t es un chef
c est bien connu:
quand les cons sont "féroces", l union fait la force...
t es un chef
c est bien connu:
quand les cons sont "féroces", l union fait la force...
Modifié en dernier par stephane7371 le sam. oct. 09, 2010 21:56 pm, modifié 1 fois.
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- Stagiaire Solaire
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- ericvar
- Apprenti Solaire
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- Localisation : Sillans la cascade. 83
Bonjour,
Pour revenir à la procédure...Doit-on avoir obligatoirement un avocat ?
Autre piste; dans un autre domaine, un avocat passionné et membre d'une association offre ses services pour le zoro symbolique quand il s'agit de défendre le bien général. Ce qui me semble être le cas ici.
Resterait plus qu'a trouver ce bienfaiteur...
Bonne journée
Pour revenir à la procédure...Doit-on avoir obligatoirement un avocat ?
Autre piste; dans un autre domaine, un avocat passionné et membre d'une association offre ses services pour le zoro symbolique quand il s'agit de défendre le bien général. Ce qui me semble être le cas ici.
Resterait plus qu'a trouver ce bienfaiteur...
Bonne journée
- guy delsol
- Maitre Solaire
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- Enregistré le : mer. juil. 30, 2008 18:16 pm
- Localisation : rousson 30
Aie ma tète..!!!
Entre Enerplan, et partie civile, c'est bien compliqué, il me semble que la 2ème permet une intervention directe au tribunal, ainsi le plaignant se retrouve avec 2 "cibles"....alors que Enerplan peut soutenir aider, mais c'est comme une pétition, le juge peut ne pas en tenir compte...
http://partiecivile.fr/
Mais tout çà me dépasse, et me fatigue, hélas..
Y a de quoi réfléchir....l'enjeu est là..
Cordialement.
Guy
Entre Enerplan, et partie civile, c'est bien compliqué, il me semble que la 2ème permet une intervention directe au tribunal, ainsi le plaignant se retrouve avec 2 "cibles"....alors que Enerplan peut soutenir aider, mais c'est comme une pétition, le juge peut ne pas en tenir compte...
http://partiecivile.fr/
Mais tout çà me dépasse, et me fatigue, hélas..
Y a de quoi réfléchir....l'enjeu est là..
Cordialement.
Guy
- ametpierre
- Administrateur
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- Enregistré le : mar. déc. 13, 2005 18:07 pm
- Localisation : st-andré les alpes (04)
vous avez tous de bonne idées, je trouve ça très intéressant
qui s'en occupe ?
vous savez, cette histoire de petition:
michel suit l'affaire depuis 6 mois
la semaine dernière, ns y avons passé des heures
sous la pression, on a fini par la poster alors qu'elle pouvait encore être améliorée.
en semaine ils s'en trouvent qui travaillent
le mieux si on veut y arriver c'est de partager le travail
alors je répète,
qui prend en charge ?
yaqua
... lever le doigt !
qui s'en occupe ?
vous savez, cette histoire de petition:
michel suit l'affaire depuis 6 mois
la semaine dernière, ns y avons passé des heures
sous la pression, on a fini par la poster alors qu'elle pouvait encore être améliorée.
en semaine ils s'en trouvent qui travaillent
le mieux si on veut y arriver c'est de partager le travail
alors je répète,
qui prend en charge ?
yaqua
... lever le doigt !
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- Maitre Solaire
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- Enregistré le : lun. avr. 13, 2009 7:08 am
- Localisation : Saint Gervais (en Vendée - 85)
Bonjour,
Je viens bien essayer de filer un coup de main mais peux tu préciser en quoi cela consiste ?
Bonne Soirée
Fotourefair
Je viens bien essayer de filer un coup de main mais peux tu préciser en quoi cela consiste ?
Bonne Soirée
Fotourefair
12 m2 capteurs tubes circulation directe (tubes à l'horizontale) + Ballon tampon 1000L
08/03/2010 : de 26 à 45° en bas de ballon (49° au 1/3 haut ECS)
07/02/2012 : de 23 à 48° en bas (58° au 1/3 haut ECS) pas mal pour un mois de février non ???
08/03/2010 : de 26 à 45° en bas de ballon (49° au 1/3 haut ECS)
07/02/2012 : de 23 à 48° en bas (58° au 1/3 haut ECS) pas mal pour un mois de février non ???
- guy delsol
- Maitre Solaire
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- Localisation : rousson 30
- Ottiti
- Maitre Solaire
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- Enregistré le : sam. oct. 23, 2010 21:57 pm
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Salut à tous et a toutes (peut etre)
Pierre a raison de demander "qui" peut le faire
C'est comme dans tous les forum ou associations , il y a ceux qui pensent (beaucoup) et ceux qui agissent (trés peu)
Mais bon c'est partout pareil ne nous en formalisons pas
Mettre le doigt dans l'engrenage judiciaire est risqué.Cette affaire peut faire jurisprudence donc le Juge sera TRÈS prudent a moins qu'il puisse s'appuyer sur une jurisprudence existante.
2 cas:
- le Juge à la fibre écolo et est sensible a notre pétition et l'affaire est classé
- Le Juge est borné et irrité par la pétition et tous le matos de stephane7371 devra être démonté ou modifié pour cesser le trouble.
Le même problème surgis avec les éoliennes
Malgré lui Stephane va créer la jurisprudence, maintenant c'est a l'accusateur de prouver la véracité du trouble et la perte de valeur de son bien. Pas évident pour lui non plus.
Qui vivra verra
A+
Pierre a raison de demander "qui" peut le faire
C'est comme dans tous les forum ou associations , il y a ceux qui pensent (beaucoup) et ceux qui agissent (trés peu)
Mais bon c'est partout pareil ne nous en formalisons pas
Mettre le doigt dans l'engrenage judiciaire est risqué.Cette affaire peut faire jurisprudence donc le Juge sera TRÈS prudent a moins qu'il puisse s'appuyer sur une jurisprudence existante.
2 cas:
- le Juge à la fibre écolo et est sensible a notre pétition et l'affaire est classé
- Le Juge est borné et irrité par la pétition et tous le matos de stephane7371 devra être démonté ou modifié pour cesser le trouble.
Le même problème surgis avec les éoliennes
Malgré lui Stephane va créer la jurisprudence, maintenant c'est a l'accusateur de prouver la véracité du trouble et la perte de valeur de son bien. Pas évident pour lui non plus.
Qui vivra verra
A+
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